Annexes
Ordre du jour du mardi 14 janvier 2020
Séance publique
À 9 h 30
Présidence : Mme Hélène Conway-Mouret, vice-présidente
Secrétaires : M. Guy-Dominique Kennel - M. Joël Guerriau
36 questions orales
À 14 h 30 et, éventuellement, le soir
Présidence : M. Vincent Delahaye, vice-président M. Jean-Marc Gabouty, vice-président
2. Explications de vote des groupes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France (texte de la commission, n°225, 2019-2020) (demande de la commission des affaires économiques)
3. Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant au Gouvernement de porter au niveau de l'Union européenne un projet de barrière écologique aux frontières, présentée par MM. Jean-François Husson et Bruno Retailleau (n°165, 2019-2020) (demande du groupe Les Républicains)
4. Proposition de loi modifiant la loi n°2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises, présentée par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n°2015, 2019-2020) (demande de la commission des affaires économiques)
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Pour la Directrice des Comptes rendus du Sénat,
Jean-Luc Blouet
Chef de publication