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Compte rendu analytique officiel du 15 janvier 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Suivi judiciaire des djihadistes (I)

M. Franck Menonville

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Réforme des retraites (I)

M. René-Paul Savary

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites

Démission de 1 200 médecins hospitaliers (I)

M. Pierre Médevielle

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Convention citoyenne pour le climat

M. Frédéric Marchand

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Réforme des retraites (II)

M. Jean-Marc Gabouty

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Démission de 1 200 médecins hospitaliers (II)

Mme Michelle Gréaume

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Doctrine du maintien de l'ordre

M. David Assouline

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Suivi judiciaire des djihadistes (II)

M. André Reichardt

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Réforme des retraites (III)

Mme Nadine Grelet-Certenais

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Dette publique de la France

M. Laurent Duplomb

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Stratégie au Sahel

M. Olivier Cigolotti

Mme Florence Parly, ministre des armées

Réforme du bac

M. Stéphane Piednoir

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Attractivité de la France

M. Julien Bargeton

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Démission de 1 200 médecins hospitaliers (III)

M. Jean Sol

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Pouvoir d'achat des Français

M. Martial Bourquin

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Décès d'un ancien sénateur

Réformer le régime des catastrophes naturelles

Discussion générale

Mme Nicole Bonnefoy, auteure de la proposition de loi

M. Jean-François Husson, rapporteur de la commission des finances

Mme Nelly Tocqueville, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Pierre Decool

Mme Nadia Sollogoub

Mme Maryse Carrère

M. Frédéric Marchand

M. Michel Vaspart

Mme Gisèle Jourda

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Marc Daunis

M. Didier Mandelli

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. François Bonhomme

M. Mathieu Darnaud

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

Interventions sur l'ensemble

Mme Nicole Bonnefoy

M. Jean-François Husson, rapporteur

M. Michel Vaspart

M. Jean-François Longeot

Droits sociaux des travailleurs numériques

Discussion générale

Mme Monique Lubin, auteure de la proposition de loi

Mme Nadine Grelet-Certenais, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

M. Pascal Savoldelli

M. Claude Malhuret

Mme Catherine Fournier

M. Michel Forissier

M. Jean-Marc Gabouty

M. Martin Lévrier

M. Olivier Jacquin

Discussion de l'article unique

Interventions sur l'ensemble

Mme Monique Lubin

M. Jean-Marc Gabouty

Mme Catherine Fournier

M. Michel Forissier

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Annexes

Ordre du jour du jeudi 16 janvier 2020

Analyse des scrutins