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Compte rendu analytique officiel du 30 janvier 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Conventions France-Burkina Faso

Discussion générale

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

M. Olivier Cigolotti, rapporteur de la commission des affaires étrangères

M. Rachid Temal

M. Jean-Claude Requier

M. Richard Yung

Mme Christine Prunaud

M. Robert Laufoaulu

M. André Reichardt

M. Olivier Cadic

M. Philippe Mouiller

Discussion des articles

Accord fiscal France-Botswana

Discussion générale

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

M. Vincent Delahaye, rapporteur de la commission des finances

M. Jean-Claude Requier

M. Georges Patient

M. Éric Bocquet

M. Robert Laufoaulu

M. Antoine Lefèvre

M. Thierry Carcenac

M. Olivier Cigolotti

Discussion de l'article unique

Économie circulaire (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Marta de Cidrac, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

M. Frédéric Marchand

Mme Éliane Assassi

Mme Colette Mélot

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Joël Bigot

M. Éric Gold

M. Didier Mandelli

M. Claude Kern

M. Cyril Pellevat

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Annexes

Ordre du jour du mardi 4 février 2020