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Compte rendu analytique officiel du 6 mai 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Rôle individuel des Français dans le déconfinement

M. Joël Guerriau

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Responsabilité civile et pénale des maires (I)

M. Mathieu Darnaud

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Rassemblements des gens du voyage

Mme Nadia Sollogoub

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Annulation de charges pour les très petites entreprises

M. Julien Bargeton

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Plan de relance de l'aéronautique

Mme Françoise Laborde

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Responsabilité de l'État et moyens des élus locaux

Mme Cécile Cukierman

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Méthodologie du déconfinement

M. Vincent Éblé

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Préoccupations des élus du littoral

M. Jean-François Rapin

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Protection des salariés en chômage partiel

Mme Sabine Van Heghe

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Rôle des préfets

Mme Françoise Gatel

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Responsabilité civile et pénale des maires (II)

Mme Christine Herzog

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Mise au point au sujet d'un vote

Organisation des travaux

Annexes

Ordre du jour éventuel du vendredi 8 mai 2020