SÉANCE
du mardi 1er décembre 2020
36e séance de la session ordinaire 2020-2021
présidence de Mme Pascale Gruny, vice-président
Secrétaires : Mme Martine Filleul, Mme Françoise Férat.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Mise au point au sujet d'un vote
M. Jean Louis Masson. - Les sénateurs non-inscrits ont connu un problème de vote électronique lors du vote sur la proposition de résolution pour la reconnaissance du Haut-Karabagh. Un autre membre et moi-même souhaitions voter pour.
Les groupes politiques se sont mis d'accord pour présenter ce texte - sans se concerter avec les non-inscrits. Je ne voudrais pas que l'on pût penser que nous serions contre : nous y sommes au contraire particulièrement favorables.
Mme le président. - Acte est donné de votre mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin.