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Compte rendu analytique officiel du 1 décembre 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Questions orales

Crise de la filière betterave

: [M. Pierre Cuypers

: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Situation de l'abattoir de Ribérac

: [M. Serge Mérillou

: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Chasse et influenza aviaire

: [M. Laurent Burgoa

: [M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Territorialisation du plan de relance pour la Guyane

: [M. Georges Patient

: [M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Caducité des plans d'occupation des sols

: [Mme Patricia Schillinger

: [M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer. -

Renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée d'Ossau

: [Mme Denise Saint-Pé

: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Comité de haut niveau de Cigéo

: [M. Gérard Longuet

: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Cartographie de l'aléa des sols argileux

: [Mme Christine Herzog

: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité. -

Garantie d'emprunt accordée par un EPCI à un syndicat mixte

: [Mme Viviane Malet

: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Difficultés des liaisons transmanche

: [Mme Céline Brulin

: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Projet d'autoroute A831

: [M. Didier Mandelli

: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Obligations des fournisseurs d'énergie vis-à-vis du FSL

: [Mme Frédérique Puissat

: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Implantation de logements modulairessur la voie de desserte orientale

: [M. Laurent Lafon

: [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Fiscalité des rentes viagères

: [M. Yannick Vaugrenard

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Déductibilité fiscale de la pension alimentaire

: [M. Gilbert Roger

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Avenir du groupe Vallourec

: [Mme Michelle Gréaume

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Généralisation de l'offre de paiement en ligne

: [M. Henri Cabanel

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Perspectives de relance de l'économie française

: [M. Jean-Marie Mizzon

: [M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Difficultés des entreprises adaptées

: [Mme Sabine Van Heghe

: [Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Commission du droit local d'Alsace-Moselle

: [M. André Reichardt

: [Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Difficultés d'accès à l'IVG dans les Hauts-de-France

: [Mme Martine Filleul

: [Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Prise en charge du sepsis en France

: [Mme Catherine Deroche

: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Difficultés des établissements de santé privés en Haute-Loire

: [M. Olivier Cigolotti

: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Fraude aux prestations sociales versées par les départements

Mme Laure Darcos

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Sport sur ordonnance

M. Michel Savin

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Oubliés du Ségur de la santé

M. Michel Canevet

: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Hôpital militaire Robert-Picqué

: [Mme Monique de Marco

: [Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Diminution des services publics dans les postes consulaires

: [Mme Hélène Conway-Mouret

: [Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Mérite et étudiants boursiers

: [Mme Corinne Imbert

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Enseignement du flamand occidental

M. Jean-Pierre Decool

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire

Accompagnants des élèves en situation de handicap

M. Pierre Louault

: [Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire

Soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

: [Mme Brigitte Lherbier

: [Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire

Missions locales et garantie Jeunes

: [Mme Agnès Canayer

: [Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion

Commissariats de l'Essonne

: [M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Maires dévoués au service de la vie publique

M. Jean Louis Masson

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Mise au point au sujet d'un vote

Rappel au Règlement

Commissions permanentes (Nominations)

Déclaration du Président du Sénat

M. Gérard Larcher, président du Sénat

Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)

AGRICULTURE, ALIMENTATION, FORÊT ET AFFAIRES RURALES

M. Vincent Segouin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Patrice Joly, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Claude Tissot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Henri Cabanel

M. Fabien Gay

Mme Christine Herzog

M. Franck Menonville

M. Joël Labbé

: [M. Bernard Buis

: [Mme Anne-Catherine Loisier

M. Franck Montaugé

M. Daniel Gremillet

M. Jean-Marie Janssens

M. Sebastien Pla

M. Olivier Rietmann

Mme Kristina Pluchet

M. Jean Bacci

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Examen des crédits

Article 33 (Crédits de la mission)

Article 35 (Crédits du CAS-DAR)

Décès d'un ancien sénateur

Projet de loi de finances pour 2021

(Seconde partie - Suite)

COHÉSION DES TERRITOIRES

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Delcros, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Viviane Artigalas, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Olivier Henno, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Claude Malhuret

M. Ronan Dantec

M. Didier Rambaud

M. Jean-Yves Roux

Mme Valérie Létard

Mme Viviane Artigalas

M. Mathieu Darnaud

M. Serge Mérillou

M. Rémy Pointereau

Mme Else Joseph

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

: [M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Examen des crédits

Article 33 (Crédits de la mission)

Démission et remplacement d'une sénatrice

Projet de loi de finances pour 2021

(Seconde partie - Suite)

COHÉSION DES TERRITOIRES (Suite)

Examen des articles (Suite)

Article 33 (Crédits de la mission - Suite)

Article 54 ter

Articles additionnels après l'article 54 ter

Annexes

Ordre du jour du mercredi 2 décembre 2020