Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 3 décembre 2020

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Hommage au Président Valéry Giscard d'Estaing

: [M. Gérard Larcher, président du Sénat

: [M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)

OUTRE-MER

: [M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances

: [M. Teva Rohfritsch, rapporteur spécial de la commission des finances

: [Mme Micheline Jacques, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

: [M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

: [M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois

: [M. Maurice Antiste

: [M. Jean-Louis Lagourgue

: [M. Guillaume Gontard

: [M. Stéphane Artano

: [Mme Éliane Assassi

: [Mme Nassimah Dindar

: [Mme Viviane Malet

: [Mme Marie-Laure Phinera-Horth

Mme Catherine Conconne

Mme Micheline Jacques

M. Dominique Théophile

M. Jean-François Longeot

Mme Annick Petrus

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Examen des crédits

Article 33

Article 55 sexies

Articles additionnels après l'article 55 sexies

DÉFENSE

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Yannick Vaugrenard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [M. Olivier Cigolotti, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [Mme Michelle Gréaume, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [M. Joël Guerriau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [Mme Marie-Arlette Carlotti, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [M. Stéphane Ravier

: [M. Guillaume Gontard

: [M. Ludovic Haye

: [M. André Guiol

: [M. Christian Cambon

: [M. Jean-Louis Lagourgue

: [M. Pierre Laurent

: [M. Alain Cazabonne

M. Gilbert Roger

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Mme Florence Parly, ministre des armées

Examen des crédits de la mission

Article 33

SÉCURITÉS

: [M. Philippe Dominati, rapporteur spécial de la commission des finances

: [M. Philippe Dominati, en remplacement de M. Jean-Pierre Vogel, rapporteur spécial de la commission des finances

: [M. Philippe Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [Mme Gisèle Jourda, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

: [Mme Françoise Dumont, en remplacement de M. Henri Leroy, rapporteur pour avis de la commission des lois

: [Mme Françoise Dumont, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Esther Benbassa

Mme Nicole Duranton

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

Mme Nathalie Goulet

M. Stéphane Ravier

Mme Nadine Bellurot

M. Jérôme Durain

M. Christian Cambon

M. Marc Laménie

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Examen des crédits

Article 33 (Crédits de la mission)

Article 66

Article 35 (Crédits du compte spécial)

Immigration, asile et intégration

M. Sébastien Meurant, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Muriel Jourda, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Esther Benbassa

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Yves Leconte

M. Stéphane Ravier

M. Arnaud de Belenet

Mme Valérie Boyer

M. Édouard Courtial

Démission d'un sénateur

Projet de loi de finances pour 2021 (Seconde partie - Suite)

IMMIGRATION, ASILE ET INTÉGRATION (Suite)

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Examen des crédits

Article 33 (Crédits de la mission)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L'ÉTAT

: [Mme Isabelle Briquet, rapporteure spéciale de la commission des finances

: [Mme Cécile Cukierman, rapporteure pour avis de la commission des lois

: [M. Guy Benarroche

: [M. Thani Mohamed Soilihi

: [Mme Maryse Carrère

: [Mme Nathalie Goulet

: [M. Édouard Courtial

: [M. Jean-Louis Lagourgue

: [Mme Éliane Assassi

: [M. Éric Kerrouche

Mme Christine Lavarde

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Examen des crédits

Article 33 (Crédits de la mission)

Annexes

Ordre du jour du vendredi 4 décembre 2020