Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 25 mars 2021

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



« Veolia-Suez : quel rôle doit jouer l'État stratège pour protéger notre patrimoine industriel ? »

M. Patrick Kanner, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain

M. Hervé Gillé, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Sophie Primas

M. Dany Wattebled

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Julien Bargeton

Mme Maryse Carrère

M. Fabien Gay

M. Jean-Pierre Moga

M. Rachid Temal

M. Alain Cadec

M. Jean-Paul Prince

Mme Viviane Artigalas

M. Gilbert Favreau

M. Stéphane Sautarel

M. Édouard Courtial

M. Jean-Baptiste Blanc

M. Franck Montaugé, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain

Protéger les mineurs des crimes sexuels (Deuxième lecture)

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Marie Mercier, rapporteur de la commission des lois

M. Stéphane Ravier

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Esther Benbassa

M. Xavier Iacovelli

Mme Maryse Carrère

Mme Laurence Cohen

Mme Annick Billon

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Jacky Deromedi

Mme Valérie Boyer

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Laurence Rossignol

M. Arnaud de Belenet

ARTICLE PREMIER BIS B

ARTICLE 4 QUATER

Mme Marie-Pierre Monier

ARTICLE 7

Interventions sur l'ensemble

Mme Laurence Rossignol

Mme Annick Billon

Mme Laurence Cohen

Mme Marie Mercier, rapporteur

Mme Esther Benbassa

M. François-Noël Buffet, président de la commission des lois

Droit au respect de la dignité en détention(Conclusions de la CMP)

M. Christophe-André Frassa, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Guy Benarroche

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Maryse Carrère

M. Fabien Gay

Mme Dominique Vérien

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Catherine Belrhiti

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour du mardi 30 mars 2021