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Table des matières



Hommage à Alexandre Martin, soldat français mort au Mali

Questions d'actualité

Tensions à la frontière ukrainienne

M. Michel Dagbert

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Politique éducative du Gouvernement

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Accès au service public de la santé

M. Jean-Claude Requier

M. Jean Castex, Premier ministre

Situation et moyens de l'hôpital public

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Risques sur les taux d'intérêt

M. Emmanuel Capus

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Accompagnement des entreprises affectées par la crise sanitaire

Mme Pascale Gruny

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Difficulté de mise en oeuvre du Ségur de la santé

M. Michel Canévet

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Situation dans les Ehpad

M. Pascal Savoldelli

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Violences urbaines à Nantes

Mme Laurence Garnier

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Situation de l'université

M. Rémi Cardon

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Prix du gaz et bailleurs sociaux

M. Antoine Lefèvre

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Suicides dans la police

M. Pierre-Antoine Levi

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Recrutement à Louis-le-Grand et Henri IV

M. Stéphane Piednoir

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Pouvoir d'achat

Mme Corinne Féret

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Sanctions pour non-application du télétravail

Mme Frédérique Puissat

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail

Décrets d'application de la loi Matras

Mme Françoise Dumont

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Modifications de l'ordre du jour

CMP (Nominations)

Convention internationale (Procédure simplifiée)

Dialogue social avec les plateformes (Conclusions de la CMP)

Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission mixte paritaire

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail

Mme Chantal Deseyne

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Pascal Savoldelli

Mme Brigitte Devésa

M. Stéphane Artano

M. Jean-Luc Fichet

M. Dominique Théophile

M. Emmanuel Capus

Marché de l'assurance emprunteur(Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et chargé des PME

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Daniel Salmon

M. Fabien Gay

M. Patrick Chauvet

Mme Guylène Pantel

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Marie Evrard

M. Emmanuel Capus

M. Pascal Allizard

Mme Sylvie Vermeillet

M. Rémi Féraud

Mme Catherine Procaccia

M. Marc Laménie

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. François Bonhomme

APRÈS L'ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

APRÈS L'ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

TITRE PREMIER : Information de l'emprunteur en matière de droit de résiliation de l'assurance emprunteur

AVANT L'ARTICLE 7

ARTICLE 7

APRÈS L'ARTICLE 7

ARTICLE 7 BIS

ARTICLE 8

ARTICLE 9

Interventions sur l'ensemble

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Anne Chain-Larché

M. Emmanuel Capus

Mme Marie Evrard

M. Fabien Gay

M. Guillaume Gontard

M. Henri Cabanel

Réforme de l'adoption (Nouvelle lecture)

Discussion générale

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois

Mme Éliane Assassi

Mme Dominique Vérien

M. Stéphane Artano

Mme Michelle Meunier

Mme Marie Evrard

M. Jean-Pierre Decool

M. Stéphane Le Rudulier

Mme Mélanie Vogel

M. Bruno Belin

Discussion des articles

ARTICLE 2

ARTICLE 4

ARTICLE 7

ARTICLE 9

ARTICLE 9 BIS (Supprimé)

ARTICLE 11 BIS

Hommage à Alexandre Martin, soldat français mort au Mali

Questions d'actualité

Tensions à la frontière ukrainienne

M. Michel Dagbert

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Politique éducative du Gouvernement

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Accès au service public de la santé

M. Jean-Claude Requier

M. Jean Castex, Premier ministre

Situation et moyens de l'hôpital public

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Risques sur les taux d'intérêt

M. Emmanuel Capus

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Accompagnement des entreprises affectées par la crise sanitaire

Mme Pascale Gruny

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Difficulté de mise en oeuvre du Ségur de la santé

M. Michel Canévet

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Situation dans les EHPAD

M. Pascal Savoldelli

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Violences urbaines à Nantes

Mme Laurence Garnier

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Situation de l'université

M. Rémi Cardon

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Prix du gaz et bailleurs sociaux

M. Antoine Lefèvre

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Suicides dans la police

M. Pierre-Antoine Levi

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Recrutement à Louis-le-Grand et Henri IV

M. Stéphane Piednoir

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Pouvoir d'achat

Mme Corinne Féret

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Sanctions pour non-application du télétravail

Mme Frédérique Puissat

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail

Décrets d'application de la loi Matras

Mme Françoise Dumont

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Modifications de l'ordre du jour

CMP (Nominations)

Convention internationale (Procédure simplifiée)

Dialogue social avec les plateformes (Conclusions de la CMP)

Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission mixte paritaire

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail

Mme Chantal Deseyne

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Pascal Savoldelli

M. Stéphane Artano

M. Jean-Luc Fichet

M. Dominique Théophile

M. Emmanuel Capus

Marché de l'assurance emprunteur(Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et chargé des PME

M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques

ARTICLE 11 QUATER

ARTICLE 13

ARTICLE 14

Ordre du jour du jeudi 27 Janvier 2022