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Table des matières



Combattre le harcèlement scolaire (Procédure accélérée)

CMP (Nominations)

Discussion générale

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

M. Olivier Paccaud, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure pour avis de la commission des lois

Mme Annick Billon

M. Bernard Fialaire

Mme Sabine Van Heghe

Mme Nadège Havet

Mme Colette Mélot

Mme Toine Bourrat

M. Thomas Dossus

Mme Céline Brulin

Mme Anne Ventalon

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Sabine Drexler

Mme Laure Darcos

M. Max Brisson

APRÈS L'ARTICLE PREMIER

APRÈS L'ARTICLE 2

ARTICLE 3

APRÈS L'ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS (Supprimé)

CMP (Nomination)

Gouvernance de l'AEFE et création des instituts régionaux de formation (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Samantha Cazebonne, auteure de la proposition de loi

M. Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires étrangères

M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et chargé des PME

M. Jean-Claude Requier

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Joël Guerriau

M. Ronan Le Gleut

Mme Mélanie Vogel

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Cadic

Mme Else Joseph

Discussion des articles

AVANT L'ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

Mme Évelyne Renaud-Garabedian

APRÈS L'ARTICLE 2

ARTICLE 3

M. Jean-Yves Leconte

M. Philippe Folliot

ARTICLE 4

APRÈS L'ARTICLE 4

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Yves Leconte

Mme Samantha Cazebonne

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Cadic

M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères

Combattre le harcèlement scolaire(Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 3 TER (Supprimé)

ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS

APRÈS L'ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLE 6 (Supprimé)

ARTICLE 7 (Supprimé)

APRÈS L'ARTICLE 7

Interventions sur l'ensemble

Mme Sabine Van Heghe

Mme Nadège Havet

Mme Colette Mélot

M. Bernard Fialaire

Mme Annick Billon

Mme Céline Brulin

Modifications de l'ordre du jour

Ordre du jour du mardi 1er Février 2022