Mise au point au sujet d'un vote
M. Laurent Somon. - Lors du scrutin public n°326, Nadine Bellurot souhaitait voter pour.
Acte en est donné.
Prochaine séance aujourd'hui, jeudi 19 juin 2025, à 10 h 30.
La séance est levée à 1 heure.
Pour le Directeur des Comptes rendus du Sénat,
Rosalie Delpech
Chef de publication
Ordre du jour du jeudi 19 juin 2025
Séance publique
À 10 h 30, l'après-midi et, éventuellement, le soir
Présidence : M. Loïc Hervé, vice-président, M. Didier Mandelli, vice-président
Secrétaires : Mme Alexandra Borchio Fontimp, Mme Nicole Bonnefoy
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (texte de la commission, n°657, 2024-2025)
2. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (texte de la commission, n°726, 2024-2025)
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi sur la profession d'infirmier (texte de la commission, n°680, 2024-2025)
4. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (texte de la commission, n°717, 2024-2025)