Comptes rendus analytiques officiels du 18 juin 2025

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Table des matières

Allocution de M. Ruslan Stefantchuk, Président de la Verkhovna Rada, Parlement de l'Ukraine

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Ruslan Stefantchuk, président de la Verkhovna Rada de l'Ukraine

Salut à une délégation saoudienne

Questions d'actualité

Droit international et refus de la loi du plus fort

M. Guillaume Gontard

M. François Bayrou, Premier ministre

Loi de programmation militaire

M. Dominique de Legge

Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants

Régulation du loup

M. Bernard Buis

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Assistance aux Français en Israël et en Iran (I)

M. Cédric Chevalier

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Assistance aux Français en Israël et en Iran (II)

Mme Sophie Briante Guillemont

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Situation au Proche-Orient (I)

M. Jérôme Darras

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Conclave sur les retraites (I)

Mme Céline Brulin

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Défense du pavillon aérien français

M. Daniel Fargeot

M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Situation au Proche-Orient (II)

M. Pascal Allizard

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Conclave sur les retraites (II)

Mme Monique Lubin

Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Non-remplacement des enseignants dans les collèges et lycées

M. Olivier Paccaud

Mme Élisabeth Borne, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Interdiction de l'anonymat sur les réseaux sociaux

M. Patrick Chauvet

Mme Clara Chappaz, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique

Accueil des gens du voyage

Mme Catherine Belrhiti

M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Ligne nouvelle Paris-Normandie

M. Sébastien Fagnen

M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Numéro unique d'appel d'urgence

Mme Françoise Dumont

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins

Filière acier française

M. Stéphane Demilly

Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics

Accès aux soins

Discussion générale

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Khalifé Khalifé, rapporteur

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

Mme Émilienne Poumirol

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Corinne Imbert

M. Frédéric Buval

M. Michel Masset

Mme Nadia Sollogoub

Mme Patricia Demas

Discussion des articles

Après l'article 1er

Après l'article 3

Sécurité des professionnels de santé (Conclusions de la CMP)

Mme Anne-Sophie Patru, rapporteure pour le Sénat de la CMP

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins

Mme Anne Souyris

M. Hussein Bourgi

M. Cyril Pellevat

Mme Muriel Jourda

Mme Salama Ramia

Mme Véronique Guillotin

Mme Dominique Vérien

Mme Silvana Silvani

Définition pénale du viol et des agressions sexuelles (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Gérald Darmanin, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Mme Elsa Schalck, rapporteure de la commission des lois

Mme Dominique Vérien, rapporteure de la commission des lois

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Corinne Bourcier

Mme Catherine Belrhiti

M. Bernard Buis

Mme Véronique Guillotin

Mme Olivia Richard

Mme Silvana Silvani

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Laurence Rossignol

M. Stéphane Le Rudulier

Discussion des articles

Après l'article 1er

Vote sur l'ensemble

M. Yan Chantrel

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Silvana Silvani

M. Guillaume Gontard

Mme Véronique Guillotin

Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Michel Canévet, auteur de la proposition de loi

Mme Nadège Havet, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports

M. Pierre Jean Rochette

Mme Muriel Jourda

M. Bernard Buis

Mme Véronique Guillotin

M. Pascal Martin

M. Gérard Lahellec

M. Jacques Fernique

M. Sébastien Fagnen

Discussion de l'article unique

Mise au point au sujet d'un vote

Ordre du jour du jeudi 19 juin 2025