Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Guy Benarroche,

M. François Bonhomme.

Allocution de M. Rouslan Stefantchouk, président de la Rada de l'Ukraine

Souhaits de bienvenue à une délégation saoudienne

Questions d'actualité au Gouvernement

nécessité pour la france de promouvoir le droit international et de refuser la loi du plus fort

application et financement de la loi de programmation militaire

gestion de la population de loups

rapatriement des français touchés par le conflit entre israël et l'iran

situation de crise et assistance aux français en iran et en israël

situation au proche-orient

conclave sur les retraites

défense du pavillon aérien français

conflit entre israël et l'iran

conclave sur les retraites

non-remplacement des enseignants dans les collèges et lycées

interdiction de l'anonymat sur les réseaux sociaux

accueil des gens du voyage

ligne nouvelle paris-normandie

numéro unique d'appel d'urgence

situation de la filière acier française

PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert

vice-présidente

Accès aux soins

Adoption définitive d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation

Article 1er

Après l'article 1er

Article 2

Article 3

Après l'article 3

Article 3 bis

Article 4

Vote sur l'ensemble

Sécurité des professionnels de santé

Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé

Article 1er

Article 2

Article 2 bis A

Article 2 bis

Article 3

Article 3 bis A

Article 3 bis

Article 5

Vote sur l'ensemble

Définition pénale du viol et des agressions sexuelles

Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

PRÉSIDENCE DE M. Xavier Iacovelli

vice-président

(À suivre)