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Transition énergétique (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires économiques

  • Désignation d'un rapporteur (28 octobre 2014)
  • Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE (05 novembre 2014)
  • Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (26 novembre 2014)
  • Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC), de Mme Patricia Blanc, directrice générale de la prévention des risques, et de M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (02 décembre 2014)
  • Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) (03 décembre 2014)
  • Audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie (03 décembre 2014)
  • Audition de Mme Marylise Léon, secrétaire nationale de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT), responsable de la politique du développement durable, des politiques industrielles, de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la coordination en matière de RSE (09 décembre 2014)
  • Audition de M. Jacky Chorin, représentant de la Confédération Force Ouvrière - Membre du Conseil économique, social et environnemental (09 décembre 2014)
  • Audition de M. Alexandre Grillat, secrétaire national au secteur « Développement durable, logement, RSE et énergie » de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC) (09 décembre 2014)
  • Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable de la politique énergétique et industrielle à la Fédération Nationale des Mines et de l'Énergie - Confédération Générale du Travail (FNME-CGT) (09 décembre 2014)
  • Audition de MM. Jean-Yves Le Déaut et Marcel Deneux, auteurs du rapport intitulé « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (10 décembre 2014)
  • Audition de M. Jacques Chanut, président de la Fédération Française du Bâtiment (FFB) (10 décembre 2014)
  • Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales (10 décembre 2014)
  • Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER) (10 décembre 2014)
  • Audition de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie à l'Union Fédérale des Consommateurs - Que Choisir, et de M. Frédéric Blanc, juriste (16 décembre 2014)
  • Audition conjointe de Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution France (GrDF), de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d'Électricité (RTE), de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF), et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz (16 décembre 2014)
  • Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales (17 décembre 2014)
  • Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez (17 décembre 2014)
  • Audition conjointe de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (17 décembre 2014)
  • Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) (14 janvier 2015)
  • Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France (14 janvier 2015)
  • Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE) (21 janvier 2015)
  • Examen du rapport et du texte de la commission (27 janvier 2015)
  • Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission (28 janvier 2015)
  • Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission (28 janvier 2015)
  • Examen des amendements au texte de la commission (10 février 2015)
  • Suite de l'examen des amendements au texte de la commission (11 février 2015)
  • Suite de l'examen des amendements au texte de la commission (17 février 2015)
  • Suite de l'examen des amendements au texte de la commission (18 février 2015)
  • Désignation des candidats appelés à faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire (03 mars 2015)

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