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Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe

Loi autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe :

Les étapes de la discussion :

1ère lecturePremière lecture : Sénat
  • Texte n° 606 (2011-2012) de M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères, déposé au Sénat le 22 juin 2012 - étude d'impact
travaux de commissionTravaux de commission
séance publiqueSéance publique
1ère lecturePremière lecture : Assemblée nationale
  • Texte n° 677 transmis à l'Assemblée nationale le 6 février 2013
travaux de commissionTravaux de commission
  • Rapport n° 1166 de M. Philippe BAUMEL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 19 juin 2013
séance publiqueSéance publique
  • Texte n° 199 adopté sans modification par l'Assemblée nationale le 25 juillet 2013
LoiLoi promulguée
  • Loi autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n° 2013-709 du 5 août 2013), parue au JO n° 181 du 6 août 2013
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 8 septembre 2021