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Lutte contre le dopage

Résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage :

  • Texte n° 344 (2012-2013) de M. Jean-Jacques LOZACH et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 8 février 2013

Commission d'enquête :

A la suite de la proposition de résolution, la commission d'enquête créée par celle-ci a effectué ses travaux.

Le thème associé à ce dossier est :
Pour toute remarque relative à ce dossier législatif, veuillez contacter : dosleg@senat.fr Cette page a été générée le 30 avril 2021