Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (1er octobre 2001 - 31 décembre 2002)

Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 45 - 1er juillet 2002

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• AVANT-PROPOS de M. Bruno Bourg-Broc
  
• BUREAU DE LA COMMISSION DE L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DES AFFAIRES CULTURELLES
  
• ASSEMBLÉE GÉNÉRALE de la SECTION FRANÇAISE
  
• COMMISSION POLITIQUE DE L'APF
  
• BUREAU DE L'APF
  
• MISSION PARLEMENTAIRE D'AMITIÉ (Communiqué de presse du secrétariat général de l'APF)
  
• COMMISSION DE L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DES AFFAIRES CULTURELLES
  
• SÉMINAIRE PARLEMENTAIRE
  
• COMMISSION DE LA COOPÉRATION ET DU DÉVELOPPEMENT
  
• COMMISSION DES AFFAIRES PARLEMENTAIRES
  
• BUREAU DE L'APF
  
• XXVIIIème SESSION ANNUELLE DE L'APF
  
• CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS DE LA RÉGION EUROPE
  
• SÉMINAIRE PARLEMENTAIRE
  
• BUREAU DE LA COMMISSION DE L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DES AFFAIRES CULTURELLES
  
• XVème ASSEMBLÉE RÉGIONALE EUROPE
  
• ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SECTION FRANÇAISE
  
• SÉMINAIRE PARLEMENTAIRE
  
• ANNEXES
  
• Commission de l'éducation, de la communication et des Affaires culturelles
  
  • Présentation par M. Joël Bourdin : La mise en place de TV5 Monde
    
  • Pré-rapport de M. Bruno Bourg-Broc :
    Le français dans les organisations internationales
    et dans les instances de l'Union européenne
    
  • Communication présentée par M. Robert Denis Del Picchia lors du séminaire parlementaire sur « le Parlement et les relations internationales » (Dakar, 19 - 21 mars 2002)
    
• XXVIIIème session ordinaire de l'APF
  
  • Discours de M. Jacques Legendre, secrétaire général parlementaire
    
  • Rapport préparé par M. Guy Penne et présenté par M. Louis Duvernois relatif au phénomène de l'abstention
    
  • Résolution
    
  • Rapport préparé par M. Jean Dufour et présenté par Mme Annie David, relatif aux industries pharmaceutiques face à la problématique de l'accès des pays en voie de développement aux médicaments essentiels
    pour le traitement des maladies endémiques
    
  • Communication de M. Bruno Bourg-Broc lors du séminaire parlementaire (Chisinau - 22 octobre 2002)
    
• XVème Assemblée régionale Europe Bruxelles, 18 - 19 novembre 2002
  
  • Rapport présenté par M. Jérôme Bignon relatif à l'élargissement de l'Union européenne dans sa relation avec la Francophonie : l'avenir de la langue française dans les institutions européennes
    
  • Rapport présenté par Mme Annie David relatif à la promotion du cinéma européen
    
  • Contribution de M. Laurent Béteille relative aux brevets européen et communautaire
    
  • Communication de M. Yves Dauge lors du séminaire parlementaire sur « le mandat parlementaire » (Yaoundé, décembre 2002)
    
  • Composition actuelle de la section française de l'APF à la suite de la réunion constitutive du 10 décembre 2002