Affaires étrangères et coopération

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2019

• 21 février 2019
  •  Accords France - Principauté de Monaco - Texte n° 340 (Texte)
• 15 février 2019
  •  Accord de coopération Union européenne - Afghanistan - Texte n° 63 (Texte)
• 14 février 2019
  •  Accord France-Belgique - Texte n° 314 (Texte)
• 12 février 2019
  •  Accord entre l'UE et la République de Cuba - Texte n° 59 (Texte)
  •  Accord de partenariat entre l'UE et la Nouvelle-Zélande - Texte n° 58 (Texte)
• 8 février 2019
  •  Rencontre aujourd'hui avec l'Ambassadrice d'Italie en France : la diplomatie parlementaire à l'œuvre au Sénat pour contribuer à l'apaisement et à la sortie de crise par le haut (Communiqué de presse)
  •  M. Gilbert-Luc DEVINAZ, président du groupe d'amitié France-Arménie du Sénat, salue l'instauration par la France d'une journée nationale de commémoration du génocide arménien, le 24 avril, en rappelant les enjeux pour l'avenir de l'Arménie (Communiqué de presse)
  •  Accord de coopération Union européenne - Afghanistan - Rapport n° 295 (Rapport)
• 7 février 2019
  •  Intervention au Tchad : la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat demande une audition de la ministre des Armées (Communiqué de presse)
• 6 février 2019
  •  Accord de coopération Union européenne - Afghanistan - Texte de la commission n° 296 (Texte)
• 1er février 2019
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 56 (Texte)
  •  Accords France-Albanie et France-Chypre en matière de défense - Texte n° 57 (Texte)
• 31 janvier 2019
  •  À 1 380 heures et 57 jours du Brexit, le groupe de suivi du Sénat s'alarme des lourdes conséquences d'une sortie désordonnée ("No Deal") (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2019
  •  Accords France - République dominicaine et France - Nicaragua - Texte n° 273 (Texte)
  •  Accord entre l'UE et la République de Cuba - Rapport n° 266 (Rapport)
• 24 janvier 2019
  •  Élections organisées à l'étranger - Texte n° 51 (Texte)
  •  Accord entre l'UE et la République de Cuba - Texte de la commission n° 267 (Texte)
  •  Instances représentatives des Français de l'étranger - Texte n° 50 (Texte)
  •  Accord de partenariat entre l'UE et la Nouvelle-Zélande - Rapport n° 264 (Rapport)
  •  Accord de partenariat entre l'UE et la Nouvelle-Zélande - Texte de la commission n° 265 (Texte)
• 23 janvier 2019
  •  Mécanisme de justice transitionnelle en Irak - Résolution n° 49 (Texte)
• 22 janvier 2019
  •  Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Texte n° 48 (Texte)
• 21 janvier 2019
  •  Gérard Larcher à Aix-la-Chapelle, le 22 janvier, pour la signature du Traité sur la coopération et l'intégration franco-allemandes (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2019
  •  Élections organisées à l'étranger - Rapport n° 251 (Rapport)
  •  Mécanisme de justice transitionnelle en Irak - Rapport n° 247 (Rapport)
• 17 janvier 2019
  •  Le Sénat renforce le rôle des conseillers consulaires, élus de proximité des Français de l'étranger (Communiqué de presse)
  •  Élections organisées à l'étranger - Texte de la commission n° 253 (Texte)
  •  Instances représentatives des Français de l'étranger - Texte de la commission n° 252 (Texte)
• 16 janvier 2019
  •  Mme Françoise Laborde, présidente du groupe d'amitié France- Irlande, exprime sa vive préoccupation après le vote de la chambre des Communes britannique sur le projet d'accord relatif au Brexit (Communiqué de presse)

2018

• 21 décembre 2018
  •  Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Rapport n° 212 (Rapport)
  •  Accords France-Albanie et France-Chypre en matière de défense - Rapport n° 224 (Rapport)
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Rapport n° 222 (Rapport)
• 20 décembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte de la commission n° 223 (Texte)
  •  Accords France-Albanie et France-Chypre en matière de défense - Texte de la commission n° 225 (Texte)
• 18 décembre 2018
  •  Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Texte de la commission n° 213 (Texte)
• 17 décembre 2018
  •  La Géorgie, bon élève du partenariat oriental - Rapport d'information n° 208 (Rapport d'information)
  •  Convention fiscale avec le Grand-Duché de Luxembourg - Texte n° 40 (Texte)
• 13 décembre 2018
  •  Convention fiscale avec le Grand-Duché de Luxembourg - Rapport n° 190 (Rapport)
• 12 décembre 2018
  •  Convention fiscale avec le Grand-Duché de Luxembourg - Texte de la commission n° 191 (Texte)
• 10 décembre 2018
  •  France-Allemagne : quelle coopération à l'heure du 56ème anniversaire du Traité de l'Élysée ? - Rapport d'information n° 181 (Rapport d'information)
• 6 décembre 2018
  •  Instances représentatives des Français de l'étranger - Texte n° 57 (Texte)
  •  Élections organisées à l'étranger - Texte n° 58 (Texte)
• 5 décembre 2018
  •  Mécanisme de justice transitionnelle en Irak - Résolution n° 156 (Texte)
• 30 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844) et TV5 Monde (P847) - Avis n° 149 tome X (Avis)
  •  Budget 2019 : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental - Avis n° 149 tome IX (Avis)
  •  Budget 2019 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires - Avis n° 149 tome III (Avis)
• 29 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 147 annexe 16 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Action extérieure de l'État - Rapport spécial n° 147 annexe 1 tome III (Rapport général)
• 27 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Aide publique au développement - Rapport spécial n° 147 annexe 4 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2019 : Action extérieure de l'État - Avis n° 151 tome I (Avis)
  •  Budget 2019 : Outre-mer - Avis n° 153 tome III (Avis)
• 26 novembre 2018
  •  Accord de coopération Union européenne - Afghanistan - Texte n° 158 (Texte)
  •  M. Hervé Maurey, président du groupe d'amitié France-Ukraine, condamne l'intervention russe en mer d'Azov et appelle au respect de la libre circulation des navires (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 149 tome V (Avis)
  •  Budget 2019 : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Avis n° 149 tome II (Avis)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Aide publique au développement - Avis n° 149 tome IV (Avis)
• 21 novembre 2018
  •  Sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018 - Rapport d'information n° 145 (Rapport d'information)
• 15 novembre 2018
  •  Embargo états-unien appliqué à Cuba - Texte n° 107 (Texte)
• 14 novembre 2018
  •  Accords France-Albanie et France-Chypre en matière de défense - Texte n° 130 (Texte)
• 12 novembre 2018
  •  Extraterritorialité des sanctions américaines - Résolution n° 22 (Texte)
• 8 novembre 2018
  •  Accord avec l'Autorité européenne des marchés financiers - Texte n° 19 (Texte)
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 17 (Texte)
  •  Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Texte n° 15 (Texte)
  •  Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la mobilité des jeunes - Texte n° 18 (Texte)
• 7 novembre 2018
  •  Extraterritorialité des sanctions américaines - Rapport n° 103 (Rapport)
• 6 novembre 2018
  •  Découverte de 202 charniers en Irak : "justice doit être rendue pour permettre la réconciliation entre les communautés", estime M. Bruno Retailleau (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2018
  •  Accord avec l'Autorité européenne des marchés financiers - Rapport n° 101 (Rapport)
  •  Agence française de développement : pour une croissance équilibrée - Rapport d'information n° 104 (Rapport d'information)
• 2 novembre 2018
  •  Accord avec l'Autorité européenne des marchés financiers - Texte de la commission n° 102 (Texte)
• 31 octobre 2018
  •  Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Texte de la commission n° 93 (Texte)
  •  Pour une croissance équilibrée de l'AFD (Communiqué de presse)
  •  Le groupe d'amitié France-Etats-Unis du Sénat a reçu le Président pro tempore du Sénat américain (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat dénonce le caractère extraterritorial des sanctions américaines contre l'Iran (Communiqué de presse)
  •  Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Rapport n° 92 (Rapport)
• 30 octobre 2018
  •  Le Sénat adopte, en commission, le projet de loi "Brexit" (Communiqué de presse)
• 29 octobre 2018
  •  Mme Françoise Laborde, Présidente du groupe d'amitié France-Irlande, adresse ses félicitations au Président réélu M. Michael D. Higgins, et salue le résultat du référendum irlandais sur la décriminalisation du blasphème (Communiqué de presse)
  •  La France doit soutenir le Liban, clé de voûte de la stabilité d'une région martyre (Communiqué de presse)
• 26 octobre 2018
  •  Convention fiscale avec le Grand-Duché de Luxembourg - Texte n° 84 (Texte)
• 18 octobre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Rapport n° 48 (Rapport)
  •  Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la mobilité des jeunes - Rapport n° 46 (Rapport)
  •  Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la mobilité des jeunes - Texte de la commission n° 47 (Texte)
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte de la commission n° 49 (Texte)
• 17 octobre 2018
  •  Le groupe d'amitié France-Pays du Golfe du Sénat demande que la lumière soit faite rapidement sur la disparition du journaliste Jamal Khashoggi (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2018
  •  Accord avec la Bosnie sur les personnes en séjour irrégulier - Texte n° 4 (Texte)
  •  Protocole sur les armes à feu - Texte n° 5 (Texte)
• 11 octobre 2018
  •  Constitution du Bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 10 octobre 2018
  •  Extraterritorialité des sanctions américaines : pour des réponses politiques et financières de l'Union européenne et de ses États membres (Communiqué de presse)
  •  Extraterritorialité des sanctions américaines - Résolution n° 18 (Texte)
  •  Extraterritorialité des sanctions américaines : Extraterritorialité des sanctions américaines : Quelles réponses de l'Union européenne ? - Rapport d'information n° 17 (Rapport d'information)
• 9 octobre 2018
  •  Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Texte n° 9 (Texte)
• 5 octobre 2018
  •  Accord avec la Bosnie sur les personnes en séjour irrégulier - Rapport n° 4 (Rapport)
  •  Accord avec la Bosnie sur les personnes en séjour irrégulier - Texte de la commission n° 5 (Texte)
  •  Protocole sur les armes à feu - Texte de la commission n° 7 (Texte)
  •  Protocole sur les armes à feu - Rapport n° 6 (Rapport)
• 4 octobre 2018
  •  La coopération parlementaire franco-allemande en matière de défense est un moteur pour le renforcement de l'Europe de la défense (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2018
  •  Accord entre l'UE et la République de Cuba - Texte n° 738 (Texte)
• 6 septembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 710 (Texte)
• 3 août 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 704 (Texte)
• 27 juillet 2018
  •  L'ASEAN : un grand marché tourné vers l'innovation - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 151 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
  •  Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2018 - Rapport d'information n° 696 (Rapport d'information)
• 26 juillet 2018
  •  Accord avec l'Autriche sur les personnes en situation irrégulière - Texte n° 148 (Texte)
• 23 juillet 2018
  •  Estonie, Lettonie, Lituanie : 1918-2018 - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 152 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 20 juillet 2018
  •  Aggravation de la crise au Nicaragua : le groupe d'amitié France - Mexique et pays d'Amérique centrale appelle à l'arrêt immédiat des violences (Communiqué de presse)
  •  Accords avec la Moldavie, le Bénin, la Serbie et l'Albanie - Texte n° 143 (Texte)
• 19 juillet 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 130 (Texte)
• 17 juillet 2018
  •  Union européenne et Israël : plus de pragmatisme au service d'un dialogue constructif (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2018
  •  Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 - Rapport d'information n° 657 (Rapport d'information)
• 13 juillet 2018
  •  Brexit : Une course contre la montre - Rapport - Rapport d'information n° 660 tome I (Rapport d'information)
  •  Accords avec la Moldavie, le Bénin, la Serbie et l'Albanie - Texte de la commission n° 656 (Texte)
  •  Accord avec l'Autriche sur les personnes en situation irrégulière - Texte de la commission n° 654 (Texte)
  •  Accord avec l'Autriche sur les personnes en situation irrégulière - Rapport n° 653 (Rapport)
  •  Brexit : Une course contre la montre - Auditions - Rapport d'information n° 660 tome II (Rapport d'information)
  •  Accords avec la Moldavie, le Bénin, la Serbie et l'Albanie - Rapport n° 655 (Rapport)
• 12 juillet 2018
  •  Brexit : le Sénat tire la sonnette d'alarme (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2018
  •  Libye : entre sortie de crise et tentation du statu quo - Rapport d'information n° 605 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2018
  •  Protocole sur les armes à feu - Texte n° 645 (Texte)
  •  Accord de partenariat entre l'UE et la Nouvelle-Zélande - Texte n° 646 (Texte)
• 29 juin 2018
  •  Accords internationaux relatifs aux services aériens - Texte n° 129 (Texte)
  •  Accord avec la Bosnie-Herzégovine sur la mobilité des jeunes - Texte n° 616 (Texte)
  •  Accord avec la Bosnie sur les personnes en séjour irrégulier - Texte n° 615 (Texte)
• 28 juin 2018
  •  Accord avec l'Autorité européenne des marchés financiers - Texte n° 611 (Texte)
• 22 juin 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 581 (Rapport)
  •  LA RELANCE DE l'EUROPE : LE TEMPS PRESSE ; Suivi des recommandations du groupe de suivi du Sénat sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne - Rapport d'information n° 592 (Rapport d'information)
• 21 juin 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte de la commission n° 582 (Texte)
• 20 juin 2018
  •  Accords internationaux relatifs aux services aériens - Rapport n° 585 (Rapport)
  •  Accords internationaux relatifs aux services aériens - Texte de la commission n° 586 (Texte)
• 19 juin 2018
  •  Reprise du tourisme en Tunisie : le Président du groupe d'amitié France-Tunisie salue le retour des touristes français (Communiqué de presse)
• 13 juin 2018
  •  Le groupe interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux du Sénat salue l'adoption d'un accord entre Athènes et Skopje (Communiqué de presse)
• 12 juin 2018
  •  Sommet entre Donald Trump et Kim Jong-Un : le groupe d'études et de contact France-Corée du Nord salue les engagements pris (Communiqué de presse)
• 8 juin 2018
  •  Audition par le groupe d'études et de contact France-Corée du Nord du Délégué général de la République populaire démocratique de Corée à Paris (Communiqué de presse)
  •  France-Israël : Regards croisés sur l'innovation technologique - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 149 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 7 juin 2018
  •  Crise au Nicaragua : le groupe d'amitié France - Mexique et pays d'Amérique centrale réitère son appel au dialogue (Communiqué de presse)
  •  Citoyenneté et justice : un défi pour le Moyen-Orient - Quels enseignements pour l'avenir de l'Irak ? - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 150 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 31 mai 2018
  •  Convention judiciaire en outre-mer - Texte n° 111 (Texte)
  •  Organisation mondiale de la propriété intellectuelle - Texte n° 112 (Texte)
  •  Accords avec la Moldavie, le Bénin, la Serbie et l'Albanie - Texte n° 521 (Texte)
• 30 mai 2018
  •  Pour la France, les nouvelles routes de la soie : simple label économique ou nouvel ordre mondial ? - Rapport d'information n° 520 (Rapport d'information)
  •  Á l'occasion de la conférence internationale de Paris sur la sortie de crise en Libye, M. Khaled MECHRI, Président du Haut Conseil d'Etat libyen, a été reçu par le groupe interparlementaire d'amitié France-Libye du Sénat (Communiqué de presse)
• 29 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 110 (Texte)
• 28 mai 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 109 (Texte)
• 25 mai 2018
  •  Accord avec l'Autriche sur les personnes en situation irrégulière - Texte n° 507 (Texte)
  •  Convention judiciaire en outre-mer - Texte de la commission n° 499 (Texte)
  •  Organisation mondiale de la propriété intellectuelle - Texte de la commission n° 497 (Texte)
  •  Convention judiciaire en outre-mer - Rapport n° 498 (Rapport)
  •  Organisation mondiale de la propriété intellectuelle - Rapport n° 496 (Rapport)
• 24 mai 2018
  •  Programmation militaire : le Sénat consolide les ressources des armées (Communiqué de presse)
  •  Le groupe d'information internationale sur le Tibet déplore la condamnation de Tashi Wangchuk, défenseur de l'enseignement de la langue tibétaine (Communiqué de presse)
• 18 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Avis n° 472 (Avis)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Avis n° 473 (Avis)
• 17 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 476 (Rapport)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte de la commission n° 477 (Texte)
• 16 mai 2018
  •  «Américains accidentels» concernés par le FATCA - Texte n° 102 (Texte)
  •  Programmation militaire : La commission des affaires étrangères du Sénat consolide la trajectoire financière (Communiqué de presse)
• 15 mai 2018
  •  Projet de loi de programmation militaire : la commission des lois du Sénat renforce le contrôle parlementaire du renseignement et encadre le dispositif de cyberdéfense (Communiqué de presse)
• 14 mai 2018
  •  Face à l'extraterritorialité des lois américaines, l'Union européenne doit sécuriser ses entreprises et ses marchés internationaux (Communiqué de presse)
• 11 mai 2018
  •  M. Gilbert-Luc Devinaz, président du groupe d'amitié France-Arménie du Sénat, salue le sens des responsabilités du peuple arménien et exprime sa confiance en l'avenir de ce pays (Communiqué de presse)
• 26 avril 2018
  •  La Pologne, un marché dynamique et ouvert - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 148 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
  •  Cybersécurité robuste en Europe : La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
• 25 avril 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 455 (Texte)
  •  Pour une cybersécurité robuste en Europe (Communiqué de presse)
• 20 avril 2018
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Texte n° 96 (Texte)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 97 (Texte)
  •  Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Texte n° 98 (Texte)
  •  Les sénateurs français et leurs homologues du Bundesrat allemand appellent la relance du projet européen à un moment décisif pour l'avenir de l'Union européenne (Communiqué de presse)
  •  Prévention de l'érosion de la base d'imposition - Texte n° 99 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  SNU : le Sénat veut protéger les moyens des armées (Communiqué de presse)
• 17 avril 2018
  •  Europe centrale : Gérard Larcher en Roumanie pour la conférence parlementaire des pays du B9 (Communiqué de presse)
• 13 avril 2018
  •  Prévention de l'érosion de la base d'imposition - Rapport n° 410 (Rapport)
• 12 avril 2018
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Rapport n° 413 (Rapport)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
  •  Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Texte de la commission n° 418 (Texte)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Texte de la commission n° 414 (Texte)
  •  Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Rapport n° 417 (Rapport)
• 11 avril 2018
  •  Prévention de l'érosion de la base d'imposition - Texte de la commission n° 411 (Texte)
• 10 avril 2018
  •  Recueil de notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
  •  Recueil des notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
• 5 avril 2018
  •  France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version russe) - Rapport d'information n° 387 tome II (Rapport d'information)
  •  Pour un dialogue exigeant avec la Russie (Communiqué de presse)
• 28 mars 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 383 (Texte)
  •  Chrétiens et minorités au Moyen-Orient, entre espoir, courage et prudence - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 147 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
  •  France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version française) - Rapport d'information n° 387 tome I (Rapport d'information)
• 22 mars 2018
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Texte n° 79 (Texte)
  •  Protocole n° 16 à la convention des droits de l'homme - Texte n° 78 (Texte)
  •  Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC - Texte n° 77 (Texte)
• 19 mars 2018
  •  Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ? - Rapport d'information n° 362 (Rapport d'information)
• 15 mars 2018
  •  Protocole n° 16 à la convention des droits de l'homme - Texte de la commission n° 359 (Texte)
  •  Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC - Texte de la commission n° 357 (Texte)
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Texte de la commission n° 355 (Texte)
  •  Convention de formation du personnel des navires de pêche - Rapport n° 354 (Rapport)
  •  Protocole n° 16 à la convention des droits de l'homme - Rapport n° 358 (Rapport)
  •  Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC - Rapport n° 356 (Rapport)
• 14 mars 2018
  •  Accords internationaux relatifs aux services aériens - Texte n° 360 (Texte)
• 13 mars 2018
  •  M. Gilbert-Luc Devinaz, président du groupe d'amitié France-Arménie, appelle au "vivre ensemble en paix" dans le Haut-Karabagh (Communiqué de presse)
• 8 mars 2018
  •  Réfugiés palestiniens : après la décision américaine, le Sénat appelle le Gouvernement à augmenter la contribution de la France (Communiqué de presse)
• 7 mars 2018
  •  Dialogue avec le Sénat néerlandais : rechercher des synergies avec le couple franco-allemand en vue d'une relance européenne (Communiqué de presse)
• 2 mars 2018
  •  Adaptation dans le domaine de la sécurité au droit de l'UE - Texte n° 60 (Texte)

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