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Affaires étrangères et coopération : rapports d'information

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème « Affaires étrangères et coopération » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

Affaires étrangères et coopération :

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  • 10 avril 2025

    • ONU : les derniers feux du multilatéralisme ?
  • 26 mars 2025

    • L'Arabie saoudite : l'avenir à marche forcée ?
  • 21 février 2025

    • Traverser la tempête : l'Égypte dans le Moyen-Orient post-7 octobre
  • 10 février 2025

    • Les instruments migratoires internationaux : mettre fin à la cacophonie - 18 recommandations pour une politique migratoire internationale plus cohérente
  • 6 février 2025

    • Le centre de crise et de soutien : un service exceptionnel au financement hors normes
    • Institut français : un contrat d'objectifs et de performance ambitieux, un soutien étatique à pérenniser
  • 29 janvier 2025

    • Voir l'Afrique dans tous ses États
    • Renforcer la relation franco-turque afin d'agir conjointement pour la paix
    • Le régime de l'assurance-emploi au Canada

  • 15 novembre 2024

    • Pour rendre l'armée plus attractive : retenir, attirer, réunir
  • 17 octobre 2024

    • La nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique, quelles opportunités pour la France ?
  • 2 octobre 2024

    • Maintien en condition opérationnelle des équipements militaires
  • 9 août 2024

    • Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
    • Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport (rapport de commission d'enquête)
  • 19 juin 2024

    • TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport (rapport de commission d'enquête)
  • 14 juin 2024

    • TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
  • 2 mai 2024

    • Situation et avenir du groupe Atos
  • 22 mars 2024

    • Une réforme de l'ONU est-elle possible ?
  • 17 janvier 2024

    • Pourquoi l'avenir de l'Europe se joue en Ukraine

  • 27 octobre 2023

    • Expertise patrimoniale internationale française : des atouts à valoriser, une stratégie qui reste à affirmer et coordonner
  • 22 septembre 2023

    • L'Égypte, porte d'entrée de la France dans les crises du Moyen-Orient
  • 21 août 2023

    • Réinvestir les Balkans occidentaux : un impératif stratégique
  • 1er août 2023

    • La France en Amérique du Sud, quelles relations avec ses voisins brésilien, surinamais et guyanien ?
  • 20 juillet 2023

    • Quel bilan pour l'opération Barkhane ?
    • Dix ans après la loi du 22 juillet 2013 : donner des moyens et des prérogatives aux élus et aux instances des Français établis hors de France
  • 12 juillet 2023

    • Oman et Émirats arabes unis au prisme de la stratégie française au Moyen-Orient
  • 29 juin 2023

    • Les programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat
  • 28 avril 2023

    • Israël - Palestine : redonner un horizon politique au processus de paix
  • 21 mars 2023

    • Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ?
  • 17 février 2023

    • Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ?
  • 27 janvier 2023

    • La stratégie française pour l'Indopacifique : des ambitions à la réalité

  • 7 octobre 2022

    • La France face au jeu des puissances en Méditerranée
  • 29 juillet 2022

    • Amis, alliés mais pas alignés Pour des relations transatlantiques équilibrées
  • 19 juillet 2022

    • Quel avenir pour le corps diplomatique ?
  • 31 janvier 2022

    • Contributions financières : mieux assurer la place de la France dans le multilatéralisme

  • 17 décembre 2021

    • Projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) (2021-2023)
  • 30 novembre 2021

    • Coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN)
  • 29 novembre 2021

    • Environnement et prospective de la politique de défense
  • 26 novembre 2021

    • Une stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante pour les opérateurs de l'action culturelle extérieure
  • 13 octobre 2021

    • Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques
  • 22 septembre 2021

    • La France peut-elle contribuer au réveil européen dans un XXIe siècle chinois ?
  • 22 juillet 2021

    • Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement
  • 13 juillet 2021

    • Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne
  • 5 juillet 2021

    • Se préparer à la « guerre des drones » : un enjeu stratégique
  • 4 février 2021

    • Le contrat d'objectifs et de moyens (2020-2022) de France Médias Monde : une stratégie pertinente mais à horizon limité

  • 18 décembre 2020

    • Le retour des biens culturels aux pays d'origine : un défi pour le projet universel des musées français
  • 9 décembre 2020

    • Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l'Institut français
  • 12 octobre 2020

    • La Zone franc : entre symboles et incompréhensions, la nécessité de clarifier et d'apaiser le débat
  • 26 août 2020

    • 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole
  • 18 août 2020

    • 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande
    • 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version anglaise
  • 27 juillet 2020

    • Le pilotage stratégique par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'État
  • 16 juillet 2020

    • 2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version française
  • 10 juillet 2020

    • L'Inde, un partenaire stratégique
  • 2 juillet 2020

    • Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire
  • 1er juillet 2020

    • Soutenir l'Afrique face au coronavirus
  • 24 juin 2020

    • Relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version française)
    • Relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version russe)
  • 15 juin 2020

    • Suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union Européenne
  • 19 février 2020

    • Sur la mission de la commission effectuée au Mexique du 7 au 12 septembre 2019
  • 14 février 2020

    • À quoi sert l'ONU ? La France engagée pour la défense du multilatéralisme.
  • 24 janvier 2020

    • Quelle stratégie pour l'aide publique au développement : le cas de Madagascar

  • 23 octobre 2019

    • Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la décision
  • 4 octobre 2019

    • Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
    • Le devoir de souveraineté numérique (rapport de commission d'enquête)
  • 28 août 2019

    • European Defence: The Challenge of Strategic Autonomy
  • 26 juillet 2019

    • La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise
  • 16 juillet 2019

    • Turquie - prendre acte d'une relation plus difficile, maintenir un dialogue exigeant et constructif
  • 12 juillet 2019

    • Aide publique au développement : ne pas négliger l'aide multilatérale
  • 9 juillet 2019

    • Défense européenne : le défi de l'autonomie stratégique (version française)
  • 19 juin 2019

    • Colombie : une paix encore fragile
  • 22 mai 2019

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Deuxième partie de la session ordinaire 2019
  • 20 mai 2019

    • Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir
  • 3 avril 2019

    • Brexit, le jour d'après Impact sur la vie économique française
  • 27 février 2019

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2019

  • 17 décembre 2018

    • La Géorgie, bon élève du partenariat oriental
  • 10 décembre 2018

    • France-Allemagne : quelle coopération à l'heure du 56ème anniversaire du Traité de l'Élysée ?
  • 21 novembre 2018

    • Sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018
  • 5 novembre 2018

    • Agence française de développement : pour une croissance équilibrée
  • 27 juillet 2018

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2018
  • 16 juillet 2018

    • Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018
  • 13 juillet 2018

    • Brexit : Une course contre la montre - Auditions
    • Brexit : Une course contre la montre - Rapport
  • 10 juillet 2018

    • Libye : entre sortie de crise et tentation du statu quo
  • 22 juin 2018

    • LA RELANCE DE l'EUROPE : LE TEMPS PRESSE ; Suivi des recommandations du groupe de suivi du Sénat sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne
  • 30 mai 2018

    • Pour la France, les nouvelles routes de la soie : simple label économique ou nouvel ordre mondial ?
  • 5 avril 2018

    • France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version russe)
  • 28 mars 2018

    • France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version française)
  • 19 mars 2018

    • Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ?
  • 22 février 2018

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2018
  • 2 février 2018

    • 2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne
  • 31 janvier 2018

    • Expertise France, 3 ans après : une réforme réussie, un modèle à consolider

  • 26 décembre 2017

    • Campus France : pour une relance de la stratégie d'attractivité
  • 12 décembre 2017

    • L'électricité dans l'Union de l'énergie : éclairer l'avenir
    • Canal France International devient une filiale de France Médias Monde
  • 29 septembre 2017

    • L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien
  • 28 juillet 2017

    • Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas de l'Algérie
  • 27 juillet 2017

    • Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser
  • 21 juillet 2017

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2017
  • 13 juillet 2017

    • Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme
  • 12 juillet 2017

    • Les relations entre l'Union européenne et la Turquie : état des lieux
  • 7 juillet 2017

    • L'essor de l'assistance macrofinancière aux pays tiers au service de la politique d'influence de l'Union européenne
  • 8 juin 2017

    • Union européenne-Russie : une confiance à reconstruire
  • 18 avril 2017

    • Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse et étoffée
  • 6 avril 2017

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2017
  • 29 mars 2017

    • Actes de la « Conférence des Ambassadeurs de l'UE27 : Retrouver l'esprit de Rome »
  • 17 mars 2017

    • Europa wieder in Schwung bringen: Den Geist aus Rom wiederfinden
    • Reviving Europe: Rediscovering the spirit of Rome
  • 8 mars 2017

    • L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
  • 3 mars 2017

    • Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions
  • 28 février 2017

    • Francophonie : un projet pour le 21e siècle
    • Tâtonnements et impasses des politiques de "déradicalisation" - Bilan d'étape
  • 22 février 2017

    • Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport
  • 17 février 2017

    • Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens suffisants
  • 15 février 2017

    • Brexit : pour une séparation ordonnée
  • 10 février 2017

    • Négociations européennes : le Sénat vigilant et écouté

  • 23 décembre 2016

    • L'enseignement français à l'étranger et l'accès des élèves français à cet enseignement
  • 21 décembre 2016

    • Prise en charge de personnes handicapées dans des établissements situés en dehors du territoire national
  • 6 décembre 2016

    • Le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'État et France Médias Monde
  • 14 novembre 2016

    • Le financement des opérations extérieures : préserver durablement la capacité opérationnelle de nos armées
  • 24 octobre 2016

    • Accord UE-Turquie du 18 mars 2016 : une réponse fragile, ambiguë et partielle à la question migratoire
  • 11 octobre 2016

    • La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire
  • 21 septembre 2016

    • Sur la mission effectuée par une délégation de la commission aux États-Unis du 10 au 15 avril 2016
  • 6 septembre 2016

    • Pour une diplomatie économique utile aux PME
  • 1er août 2016

    • L'Europe au défi des migrants : agir vraiment !
  • 21 juillet 2016

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2016
  • 19 juillet 2016

    • Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation
    • Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée
  • 5 juillet 2016

    • L'Union bancaire : « un mariage de raison et après ? »
    • Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE
  • 1er juillet 2016

    • La Turquie : une relation complexe mais incontournable
    • Sahel : repenser l'aide publique au développement
  • 14 juin 2016

    • Expertise France : 3 ans pour devenir une référence internationale
  • 10 juin 2016

    • L'Union européenne et les négociations interchypriotes
  • 2 juin 2016

    • Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et budgétaires ?
  • 19 mai 2016

    • Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe
  • 8 avril 2016

    • Pour un rapprochement ambitieux de l'Agence française de développement et de la Caisse des dépôts et consignations
  • 6 avril 2016

    • France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse
  • 16 mars 2016

    • Réforme de la loi électorale de l'Union européenne
  • 7 mars 2016

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2016
  • 25 février 2016

    • L'Europe à l'épreuve de la crise des migrants : la mise en oeuvre de la « relocalisation » des demandeurs d'asile et des hotspots
  • 22 février 2016

    • Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne
  • 21 février 2016

    • Australie : quelle place pour la France dans le Nouveau monde ?
  • 15 février 2016

    • Mieux financer la sécurité de l'Union européenne
  • 20 janvier 2016

    • Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande

  • 3 novembre 2015

    • Faire de la délivrance des visas un outil d'attractivité pour la France
  • 16 octobre 2015

    • Table ronde « Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives »
  • 13 octobre 2015

    • Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ?
  • 12 octobre 2015

    • Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance
  • 9 octobre 2015

    • L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?
    • Financements climat : n'oublions pas les pays les plus pauvres
  • 8 octobre 2015

    • Climat : vers un dérèglement géopolitique ?
  • 7 octobre 2015

    • France - Russie : pour éviter l'impasse
  • 16 juillet 2015

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2015
  • 15 juillet 2015

    • Représentation des Français établis hors de France : les premiers enseignements de la loi du 22 juillet 2013
  • 7 juillet 2015

    • Et maintenant ? La Grèce et l'Union européenne
  • 2 juillet 2015

    • Pourquoi le Royaume-Uni séduit les entrepreneurs français
  • 5 juin 2015

    • Union européenne/Russie : les sanctions et après ?
  • 5 mai 2015

    • La place du Royaume-Uni dans l'Union européenne, fruit d'une irréductible singularité
  • 24 avril 2015

    • Rencontre avec les institutions : mieux identifier certains défis de l'agenda européen
  • 17 avril 2015

    • Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de Boko Haram
  • 3 mars 2015

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2015
  • 24 février 2015

    • Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
  • 9 janvier 2015

    • Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures

  • 19 décembre 2014

    • Redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traités
  • 12 décembre 2014

    • Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?
  • 10 décembre 2014

    • Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (rapport de l'OPECST)
  • 7 octobre 2014

    • Les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol
  • 4 septembre 2014

    • Objets d'art en dépôt dans le réseau diplomatique : des progrès à conforter
  • 25 juillet 2014

    • L'aide publique au développement de la France à un pays à revenu intermédiaire : l'exemple du Vietnam
    • Agence française de développement : quelles ambitions pour 2014-2016 ?
  • 24 juillet 2014

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  • 18 juillet 2014

    • Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
    • États-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence
  • 15 juillet 2014

    • Reprendre pied en Asie du Sud-Est
  • 3 juillet 2014

    • La perspective européenne du Monténégro
  • 15 juin 2014

    • La France et l'Iran : des relations économiques et financières à reconstruire
  • 2 juin 2014

    • Arctique : Préoccupations européennes pour un enjeu global
  • 21 mai 2014

    • La coopération énergétique franco-allemande : naissance d'une Europe de l'énergie ?
  • 15 mai 2014

    • Le renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ?
  • 12 mai 2014

    • La politique méditerranéenne après le "printemps arabe" : le statut avancé de la Jordanie
  • 17 avril 2014

    • Europol et Eurojust : perspectives d'avenir
  • 5 mars 2014

    • L'Union européenne : du crépuscule au nouvel élan
  • 4 mars 2014

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2014
  • 28 février 2014

    • La Hongrie et l'Union européenne, quatre ans après la "révolution par les urnes"
    • La Slovaquie, un partenaire fiable en Europe

  • 19 décembre 2013

    • L'Union européenne et la Russie après Vilnius
  • 17 décembre 2013

    • Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre
  • 20 novembre 2013

    • S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation
  • 31 octobre 2013

    • L'Afrique est notre avenir
  • 25 octobre 2013

    • La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie
  • 18 octobre 2013

    • Au coeur du développement: la recherche en partenariat avec les pays du Sud
  • 7 octobre 2013

    • Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam
  • 27 septembre 2013

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2013
  • 22 juillet 2013

    • La Turquie : une puissance et un partenaire économique à prendre en considération
  • 17 juillet 2013

    • Renforcer le couple franco-allemand
  • 4 juillet 2013

    • Pour en finir avec "l'Europe de la défense" - Vers une défense européenne
  • 3 juillet 2013

    • Sahel : Pour une approche globale
  • 24 mai 2013

    • Traite des êtres humains et violences faites aux femmes : priorités nationales, lutte internationale
  • 17 avril 2013

    • Mali : comment gagner la paix ?
  • 5 mars 2013

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - première partie de la session ordinaire 2013

  • 16 novembre 2012

    • Droit d'asile : conjuguer efficacité et respect des droits
    • Pour une « équipe France » de l'expertise à l'international - France Expertise Internationale : un établissement à la croisée des chemins
  • 9 novembre 2012

    • Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (rapport de l'OPECST)
  • 18 octobre 2012

    • L'office français de l'immigration et de l'intégration: pour une politique d'intégration réaliste et ambitieuse
  • 30 juillet 2012

    • La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée
  • 20 juillet 2012

    • Démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois
    • Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans
  • 13 juillet 2012

    • L'avenir des forces nucléaires françaises
  • 11 juillet 2012

    • L'Égypte, la Libye et la Tunisie un an après les « printemps arabes »
  • 10 juillet 2012

    • L'Allemagne: une réussite économique, à quel prix?
  • 5 juillet 2012

    • A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best
  • 27 juin 2012

    • Danemark-Suède : la santé au service du travail
  • 25 juin 2012

    • Mémoires croisées : Rencontre du 9 mai 2012
  • 30 mai 2012

    • Rio plus 20 : l'émergence d'un nouveau monde
  • 23 février 2012

    • La Corée du Sud : richesse d'un pays développé, dynamisme d'un pays émergent

  • 16 décembre 2011

    • La France et les îles subantarctiques (rapport de l'OPECST)
  • 27 septembre 2011

    • Le tourisme, un atout formidable pour la France
  • 29 juillet 2011

    • Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?
  • 25 juillet 2011

    • L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche
  • 19 juillet 2011

    • Brésil : l'émergence d'une puissance globale
  • 7 juillet 2011

    • Vers une nouvelle étape dans les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
  • 6 juillet 2011

    • La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?
  • 4 juillet 2011

    • Prospective du couple franco-allemand
  • 1er juillet 2011

    • Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ?
    • Le Kosovo trois ans après l'indépendance
  • 29 juin 2011

    • Pour un partenariat stratégique spécifique entre l'Union européenne et la Russie
    • Les chantiers du Maroc de demain
  • 15 juin 2011

    • L'hébergement des demandeurs d'asile entre approximations statistiques et dérapages budgétaires
    • La Grèce et la zone euro, un an après
    • La Croatie, 28ème État membre de l'Union européenne
  • 9 mai 2011

    • L'AFD, fer de lance de la coopération française
    • Organisations internationales : la France paie-t-elle trop ?
  • 13 avril 2011

    • Le Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE) : une réforme à concrétiser pour sortir de la crise
  • 10 mars 2011

    • Crise économique, euro, Russie, énergie : les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie
  • 28 février 2011

    • La politique africaine de la France
  • 2 février 2011

    • La Guyane : une approche globale de la sécurité

  • 22 décembre 2010

    • De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ?
  • 10 novembre 2010

    • Les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
  • 24 septembre 2010

    • Les implantations communes du réseau diplomatique avec nos partenaires européens : quels enjeux stratégiques et budgétaires ?
  • 3 septembre 2010

    • La France et le Brésil, terres de cultures
  • 10 juillet 2010

    • La coopération bilatérale de défense entre la France et le Royaume-Uni
  • 18 juin 2010

    • Pour une mondialisation maitrisée - Contribution au projet de document-cadre de coopération au développement
  • 12 mai 2010

    • L'Ukraine redevient-elle un partenaire fiable pour l'Union européenne ?
  • 8 avril 2010

    • Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?
  • 6 avril 2010

    • La réforme Obama : une meilleure couverture du risque maladie pour les Américains
  • 2 avril 2010

    • La commission pour l'avenir du Parlement de Finlande
  • 6 février 2010

    • Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?
  • 2 février 2010

    • Avenir de l'Agence France-Presse

  • 3 décembre 2009

    • Politique énergétique européenne
  • 1er décembre 2009

    • Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009)
  • 23 novembre 2009

    • Le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice : le programme de Stockholm
  • 17 octobre 2009

    • Sur la mission effectuée du 22 juillet au 4 août 1978 ayant pour objet l'étude des problèmes actuels de l'économie canadienne et l'appréciation des conséquences économiques et sociales de la départementalisation à Saint-Pierre-et-Miquelon
  • 30 septembre 2009

    • Immigration - la gestion des centres de rétention administrative peut encore être améliorée
  • 25 septembre 2009

    • Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire
  • 28 juillet 2009

    • Le Japon face à la crise
  • 23 juin 2009

    • Le rayonnement culturel international : une ambition pour la diplomatie française
  • 3 avril 2009

    • Japon, l'archipel des paradoxes : pour un partenariat renouvelé
  • 23 janvier 2009

    • Les opérations extérieures sous le contrôle du Parlement
  • 20 janvier 2009

    • Kosovo : quelle présence internationale après l'indépendance ?

  • 22 octobre 2008

    • La Croatie : une « nouvelle Côte d'Azur » pour l' Union européenne ? (mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008)
  • 8 octobre 2008

    • Réussir le sauvetage de l'Institut du monde arabe
  • 2 octobre 2008

    • La finance islamique en France : quelles perspectives ?
    • Quelles réponses apporter à une diplomatie culturelle en crise ?
  • 24 juillet 2008

    • Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
  • 22 juillet 2008

    • L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université
  • 9 juillet 2008

    • La politique européenne de voisinage (rapport d'étape)
  • 26 juin 2008

    • Où va la Russie ?
  • 13 juin 2008

    • Les parlements nationaux et l'Union européenne après le traité de Lisbonne
  • 11 juin 2008

    • Les cadres supérieurs du Quai d'Orsay : une réforme à engager d'urgence
  • 28 février 2008

    • Brésil : le géant vert ?
  • 5 février 2008

    • La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre

  • 13 décembre 2007

    • Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France
  • 8 novembre 2007

    • La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française
  • 25 octobre 2007

    • Le nouvel « âge d'or » des fonds souverains au Moyen-Orient
  • 18 octobre 2007

    • Opérations de contrôle budgétaire effectuées en Afrique australe et en Asie du Sud-Est
  • 11 octobre 2007

    • Contributions de la France aux institutions internationales : le nécessaire respect du Parlement
  • 2 octobre 2007

    • Vers un état civil moderne et respectueux de la dignité des citoyens
  • 30 juillet 2007

    • Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
  • 27 juillet 2007

    • Inde : quelles règles sociales dans une économie émergente ?
    • Le co-développement à l'essai
  • 9 juillet 2007

    • Trouver une issue au casse-tête des visas
  • 25 mai 2007

    • Le système de protection sociale en Argentine : reconstruire après la crise
  • 16 mai 2007

    • Union européenne - Russie : quelles relations ?
  • 16 février 2007

    • Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité
  • 31 janvier 2007

    • Inde : un géant en apprentissage
  • 23 janvier 2007

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire (2006) de cette assemblé
  • 19 janvier 2007

    • "L'émergence pacifique" de la Chine dans le monde

  • 20 décembre 2006

    • Les armes à sous-munitions
  • 13 novembre 2006

    • Ambassades et consulats virtuels : Accroître et diversifier la présence française à l'étranger
  • 26 octobre 2006

    • Opérations de contrôle budgétaire effectuées dans le Pacifique, les Grandes Antilles et auprès du GIP France Coopération Internationale
  • 16 octobre 2006

    • Le Japon et la Corée face à la mondialisation
  • 18 août 2006

    • La France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
  • 17 juillet 2006

    • Le Pakistan : un équilibre difficile au coeur d'une région instable
  • 29 juin 2006

    • Préserver la compétitivité du "site Allemagne" : les mutations de la protection sociale outre Rhin
  • 6 juin 2006

    • La LOLF peut-elle produire une modernisation des administrations ? Le cas des services de l'Etat à l'étranger
  • 2 juin 2006

    • La Chine est réveillée, quelles conséquences pour la France?
  • 11 mai 2006

    • La nouvelle révolution chinoise
  • 10 avril 2006

    • Fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des affaires étrangères
  • 30 janvier 2006

    • Lituanie, Estonie : des tigres à l'Est de l'Europe ?

  • 25 octobre 2005

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2005
  • 6 octobre 2005

    • Niger : sortir de la crise alimentaire, répondre à la malnutrition infantile
  • 27 septembre 2005

    • L'accueil des étudiants étrangers : l'université, un enjeu international pour la France
  • 6 septembre 2005

    • Afghanistan, an IV : une stabilisation fragile
  • 9 août 2005

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 1ière partie de la 51eme session ordinaire (2005)
  • 19 juillet 2005

    • Relations transatlantiques : quelles perspectives pour le second mandat du président Bush ?
  • 18 juillet 2005

    • Arabie Saoudite : l'enjeu des réformes
  • 3 juin 2005

    • La Bosnie-Herzégovine : dix ans après Dayton, un nouveau chantier de l'Union européenne
  • 19 mai 2005

    • Défense et politique étrangère européennes, les apports du traité constitutionnel
  • 20 avril 2005

    • La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission effectuée du 12 au 19 septembre 2004)
  • 25 mars 2005

    • Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 (rapport de l'OPECST)
  • 24 mars 2005

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2005
  • 3 mars 2005

    • L'aide française aux victimes du tsunami en Indonésie
  • 19 janvier 2005

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (4eme partie de la session ordinaire de 2004)
    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (2eme partie de la 50eme session ordinaire - 2004)

  • 13 décembre 2004

    • Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence
  • 20 octobre 2004

    • L'appareil diplomatique français au Brésil
  • 24 août 2004

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO, 1ère partie de la 50e session ordinaire (2004)
  • 3 août 2004

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (3e partie de la session 2004)
  • 23 juillet 2004

    • Atouts et ajustements de l'outil de coopération français en Turquie
  • 16 juillet 2004

    • XIe Cnuced : entre commerce sud / sud et négociations transatlantiques
  • 15 juillet 2004

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (2e partie de la session 2004)
  • 13 juillet 2004

    • La Russie et ses relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
    • Israël et territoires palestiniens : De la paix négociée au fait accompli ?
  • 12 juillet 2004

    • Serbie, Monténégro, Kosovo, ensemble ou séparés vers l'Union européenne ?
  • 7 juillet 2004

    • Prolifération nucléaire : Quelles réponses aux crises?
  • 1er juillet 2004

    • Roumanie - Bulgarie, aux marches de l'Europe (mission effectuée du 18 au 25 avril 2004)
  • 27 avril 2004

    • Migrations et intégration : un défi pour l'Europe ?
    • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ière partie de la session ordinaire de 2004
  • 5 mars 2004

    • La Turquie : le choix de l'Europe.
  • 4 mars 2004

    • Mondialisation : une chance pour l'environnement ?
  • 25 février 2004

    • Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 4e partie de la session ordinaire de 2003
  • 19 février 2004

    • Assemblée de l'UEO - Seconde partie de la 49e session ordinaire
  • 2 février 2004

    • Russie - mission de la délégation des Affaires économiques

  • 6 octobre 2003

    • Cancùn : un nouveau départ pour l'OMC?
  • 30 septembre 2003

    • L'Égypte, dans l'attente de nouvelles réformes
  • 3 septembre 2003

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (3e partie, session 2003)
  • 23 juillet 2003

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - 1ère partie de la 49e session
  • 11 juillet 2003

    • L'OMC à la veille de Cancun
  • 9 juillet 2003

    • Iran, réforme, révolution ou résignation ?
  • 30 juin 2003

    • La protection des biens culturels africains
  • 28 juin 2003

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (2e partie de la session 2003)
  • 16 mai 2003

    • La Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)
  • 18 avril 2003

    • Travaux de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (1ière partie de la session 2003)
  • 7 février 2003

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (session 2002, 4e partie)
  • 3 février 2003

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie)
    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie)
    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (session 2002)
    • Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2001)

  • 26 juin 2002

    • Inde Pakistan : de la crise au dialogue ?
  • 5 juin 2002

    • Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2001
    • Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2000
  • 19 avril 2002

    • Israël - Palestine : L'urgence d'un engagement international
  • 28 février 2002

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale
  • 20 février 2002

    • La politique sanitaire de la République socialiste du Viet-Nam à l'heure du DOI MOI
  • 16 février 2002

    • Mission effectuée en Jordanie du 7 au 10 juillet 2001

  • 13 novembre 2001

    • La réforme de la coopération à l'épreuve des réalités, un premier bilan 1998-2001
  • 16 octobre 2001

    • Maison de la France, une refondation nécessaire
  • 7 juin 2001

    • L'Asie centrale, dix ans après les indépendances :quels nouveaux enjeux ? Les exemples du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan
  • 25 avril 2001

    • Bilan de la coopération avec les Etats du Maghreb : une "rénovation "justifiée
  • 4 avril 2001

    • Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ?

  • 20 décembre 2000

    • Le Kosovo : quelles chances pour un nouvel équilibre régional ?
  • 3 novembre 2000

    • Sur la Syrie de Bachar Al-Assad
  • 26 octobre 2000

    • Sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie
  • 29 juin 2000

    • L'Iran en transition
  • 21 juin 2000

    • Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (99) (rapport d'information sur colloque)
    • Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (99)
  • 23 février 2000

    • Brésil et Argentine : les atouts de la France

  • 8 décembre 1999

    • Le Maroc en mouvement
  • 29 novembre 1999

    • La Moldavie : bâtir les fondements de l'identité nationale
  • 30 juin 1999

    • Travaux de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
    • L'Inde en mouvement : une chance à saisir pour la France
  • 16 juin 1999

    • Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (97)
    • Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (98)
  • 8 avril 1999

    • Mexique de l'an 2000: entre transformation politique et modernisation économique
    • La Cour pénale internationale

  • 2 novembre 1998

    • Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
  • 9 juin 1998

    • Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe
  • 27 mai 1998

    • L'Indonésie après Soeharto : de la crise économique au changement politique
  • 29 avril 1998

    • Le grand retour de l'Asie centrale
  • 7 avril 1998

    • L'Afrique centrale : un nouveau départ ? Les exemples du Cameroun et du Congo

  • 17 décembre 1997

    • L'Albanie : une nouvelle épreuve pour les Balkans ?
  • 11 décembre 1997

    • Travaux de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (96)
  • 1er octobre 1997

    • L'avenir de la francophonie au Vietnam
  • 12 juin 1997

    • La Bosnie-Herzégovine entre guerre et paix
  • 22 avril 1997

    • L'Indonésie : premier dragon de l'Islam ?
  • 26 mars 1997

    • L'Australie et la Nouvelle-Zélande, têtes de pont de la présence française

  • 18 décembre 1996

    • Israël et les territoires palestiniens : quelle paix pour l'an 2000 ?
  • 11 décembre 1996

    • La Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD)
  • 2 décembre 1996

    • Quel avenir pour le Liban ?
  • 12 novembre 1996

    • Le pari indien : actes du colloque organisé au Sénat le 2 juillet 1996
  • 15 octobre 1996

    • Travaux de la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (95)
  • 10 octobre 1996

    • Un "océan de fertilité" pour l'économie française ?
  • 18 septembre 1996

    • Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de l'année 1995 et de la session extraordinaire des 22 et 23 février 1996
  • 30 mai 1996

    • Une politique étrangère commune pour l'Union européenne
  • 29 mai 1996

    • Suite d'une mission effectuée en Inde, pour étudier l'économie de ce pays, ainsi que ses relations économiques, commerciales et financières avec la France
  • 23 mai 1996

    • Mission effectuée au Canada du 9 au 18 avril 1996
  • 27 mars 1996

    • Mission effectuée en Turquie du 26 au 29 février 1996
  • 21 février 1996

    • Sur la mission effectuée au Liban du 20 au 23 décembre 1995

  • 26 octobre 1995

    • Fait à la suite d'une mission effectuée sur la situation économique en Norvège, Suède et Finlande
  • 29 juin 1995

    • Fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 22 au 25 mai 1995
  • 14 juin 1995

    • Sur la prolifération nucléaire
  • 7 juin 1995

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1994 de cette assemblée
  • 1er juin 1995

    • L'évolution du système audiovisuel au Canada : quels enseignements pour la France ?
  • 20 avril 1995

    • Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 40e session ordinaire (1994) de cette Assemblée
  • 19 avril 1995

    • Fait à la suite d'une mission effectuée au Mali et au Gabon du 29 janvier au 5 février 1995
    • Fait à la suite d'une visite effectuée à Bruxelles aux sièges de l'OTAN et de l'UEO le 10 janvier 1995
  • 5 avril 1995

    • Suite d'une mission chargée d'étudier le développement aux Etats-unis des nouveaux services de communication audiovisuelle ainsi que l'industrie "multimédia"
  • 23 mars 1995

    • Les enjeux et les risques des investissements étrangers en Chine, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays (voir rapport 66)

  • 29 décembre 1994

    • Fait à la suite d'une mission effectuée au Canada du 7 au 22 septembre 1994
  • 13 décembre 1994

    • Fait à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis, sur le système de santé américain et ses projets de réforme
  • 9 novembre 1994

    • Fait à la suite d'une mission effectuée en Chine du 5 au 18 septembre 1994, chargée d'étudier la situation de l'économie de ce pays, ainsi que ses relations économiques, commerciales et financières avec la France
  • 4 novembre 1994

    • Troisième session de l'Assemblée parlementaire de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE) (5-8 juillet 1994)
  • 22 octobre 1994

    • La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes (rapport de l'OPECST)
  • 1er juin 1994

    • Suite d'une mission effectuée au Viet Nam du 6 au 16 janvier 1994
  • 13 avril 1994

    • Fait à la suite d'une mission effectuée en République d'Afrique du Sud du 6 au 15 février 1994
  • 6 avril 1994

    • Fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 février 1994
  • 5 avril 1994

    • Fait à la suite d'une mission effectuée en Colombie et au Venezuela du 25 janvier au 2 février 1995
  • 26 janvier 1994

    • Fait à la suite d'une mission effectuée au siège de l'Organisation des Nations Unies du 12 au 16 décembre 1993
  • 13 janvier 1994

    • Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 38e et 39e sessions ordinaires (1993-1994) de cette Assemblée

  • 23 décembre 1993

    • Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 44e session ordinaire (1992-1993) de cette assemblée (parties 5 à 7)
    • Fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 44e session ordinaire (1992-1993) de cette assemblée (parties 1 à 4)
  • 2 décembre 1993

    • Fait à la suite d'une mission chargée d'étudier les mutations économiques en cours dans ces pays, ainsi que leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France
  • 1er décembre 1993

    • Fait à la suite d'une mission effectuée en Russie du 8 au 20 septembre 1993
  • 18 novembre 1993

    • Sur les résultats de projections macroéconomiques et l'évolution du commerce mondial
  • 10 novembre 1993

    • Sur les enjeux des négociations agricoles du GATT
  • 22 octobre 1993

    • La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
  • 30 septembre 1993

    • Sur la deuxième session de l'Assemblée parlementaire de la CSCE (7-9 juillet 1993)
  • 29 septembre 1993

    • Modalités d'insertion des jeunes, de réinsertion des chômeurs et de conversion des personnes menacées de licenciements et organisation du service public de l'emploi en Suède
  • 16 juin 1993

    • Mission effectuée en Algérie du 4 au 6 juin 1993
  • 14 juin 1993

    • Fait à la suite d'une mission effectuée à Moscou, du 21 au 24 février, puis à Saint-Pétersbourg, du 25 au 27 février 1993, en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
  • 22 avril 1993

    • Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 2
    • Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 1
  • 21 avril 1993

    • Suite d'une mission effectuée au Cambodge et au Vietnam du 26 février au 9 mars 1993
    • La position de la nouvelle administration américaine dans les négociations du GATT (mission d'information effectuée aux Etats-Unis, du 28 février au 6 mars 1993)
  • 8 avril 1993

    • Suite d'une mission effectuée en Côte d'Ivoire et au Cameroun du 8 au 17 février 1993
  • 5 février 1993

    • Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 43ème session ordinaire (1991-1992) de cette assemblée

  • 18 décembre 1992

    • Les travaux de la XVème Conférence mondiale de l'énergie et l'évolution de l'économie espagnole dans le contexte européen (mission effectuée en Espagne)
  • 19 novembre 1992

    • Le bilan de la politique agricole menée depuis 1988 et les négociations du GATT
  • 20 mai 1992

    • Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 36ème session ordinaire (1990)
    • Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 42ème session ordinaire (1990-1991)
  • 2 avril 1992

    • à la suite d'une mission effectuée au Chili et en Argentine, du 23 janvier au 1er février 1992.
  • 11 février 1992

    • A la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis du 15 au 27 septembre 1991, pour étudier la situation actuelle de l'économie américaine, notamment son agriculture, et la position de ce pays dans le cadre des négociations du GATT.
  • 5 février 1992

    • Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 37ème session ordinaire (1991) de cette Assemblée

  • 25 octobre 1991

    • Mission effectuée à Kiev les 13 et 14 septembre 1991.
  • 17 octobre 1991

    • Evolution institutionnelle de l'Afrique du Sud (mission effectuée en République d'Afrique du Sud, du 4 au 14 septembre 1991)
  • 27 août 1991

    • Mission effectuée à Moscou le 22 août 1991.
  • 3 juillet 1991

    • Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des 40e et 41e sessions ordinaires (1988-1989 et 1989-1990) de cette Assemblée
  • 2 juillet 1991

    • Union de l'Europe occidentale au cours de la 35e session ordinaire (1989-1990) de cette Assemblée
  • 18 juin 1991

    • Mission effectuée du 17 au 21 février 1991 par une délégation chargée d'étudier le logement social en Allemagne.
  • 4 juin 1991

    • Suite d'une mission effectuée à Cuba du 23 au 30 mars 1991
  • 25 avril 1991

    • Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense
  • 24 avril 1991

    • Création de l'Assemblée parlementaire de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE)
  • 27 mars 1991

    • Mission chargée d'étudier les "grandes bibliothèques" de Grande-Bretagne et des Etats-Unis et la situation de la francophonie dans le Nord-Est des Etats-Unis
  • 25 février 1991

    • Mission effectuée en Bulgarie, du 22 au 26 janvier 1991
  • 25 janvier 1991

    • L'état et les perspectives de la négociation commerciale multilatérale de l'Uruguay

  • 12 décembre 1990

    • Conséquences et les perspectives de la réunification allemande
  • 27 novembre 1990

    • Les régimes d'assurance maladie et d'assurance vieillesse au Japon (mission effectuée du 12 au 19 septembre 1990 )
  • 4 octobre 1990

    • Mission effectuée en Arabie saoudite et dans les Emirats arabes unis, du 18 au 24 septembre 1990
  • 23 août 1990

    • Mission effectuée à la demande du Président de la République, en Turquie et en Inde, du 14 au 19 août 1990
  • 6 juin 1990

    • Evolutions à l'Est et leurs conséquences
  • 9 mai 1990

    • L'évolution économique de la Tchécoslovaquie, de la Pologne et de la Hongrie : conclusions de la mission d'information
    • Actes du colloque organisé au Sénat le 10 avril 1990
  • 26 avril 1990

    • Suite d'une mission effectuée en Chine, du 19mars au 2avril 1990

  • 19 décembre 1989

    • Les travaux de la XIVe Conférence mondiale de l'Energie (mission effectuée à Montréal (Canada), du 16 au 23 septembre 1989)
  • 13 décembre 1989

    • Mission effectuée en Union soviétique, du 19 au 26 juillet 1989
    • Mission effectuée aux Etats-Unis d'Amérique du 17 au 27 juillet 1989
  • 18 octobre 1989

    • Mission effectuée en Tchécoslovaquie, Hongrie et Pologne, du 11 au 24 septembre 1989, pour y étudier l'évolution institutionnelle au niveau national et local
  • 28 juin 1989

    • Développement économique de la Thaïlande, la Malaisie, Singapour et l'Indonésie, et leurs relations économiques, commerciales et financières avec la France (mission effectuée du 11 au 25 janvier 1989)
  • 27 juin 1989

    • Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement français au Chili, en Uruguay et au Brésil du 18 au 30 avril 1989, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du règlement du Sénat

  • 22 décembre 1988

    • Etude de la protection sociale et l'organisation du système de santé au Canada (mission d'information effectuée du 16 au 24 juillet 1988 par une délégation)
  • 20 octobre 1988

    • Négociations commerciales multilatérales
  • 12 octobre 1988

    • L'évolution de la situation en Amérique andine et les relations bilatérales avec la France (mission effectuée du 29 février au 11 mars 1988 au Pérou et en Bolivie)
  • 12 septembre 1988

    • Mission chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française
  • 23 juin 1988

    • Le bicamérisme et les structures décentralisées au Japon, les institutions nouvelles de la Corée et l'évolution du statut de Hong-Kong (mission effectuée du 24 février au 10 mars 1988)
  • 3 juin 1988

    • Les institutions du Brésil et de l'Argentine (mission effectuée du 6 au 18 septembre 1987)
  • 2 avril 1988

    • L'état de la francophonie et l'usage de la langue française à Madagascar et à l'Ile Maurice (mission d'information effectuée du 14 au 27 septembre 1987)
  • 25 février 1988

    • Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et l'Indonésie (mission d'information effectuée du 20 au 30 septembre 1987)
  • 22 janvier 1988

    • La situation de l'aéronautique civile aux Etats-Unis et les différents aspects du contentieux Airbus (mission d'information effectuée du 16 au 26 juillet 1987 )

  • 17 décembre 1987

    • Mission effectuée dans la région des Caraïbes du 3 au 15 septembre 1986
  • 20 novembre 1987

    • La protection sociale et l'organisation du système de santé aux Etats-Unis (mission d'information effectuée du 9 au 20 septembre 1987)
  • 7 octobre 1987

    • Les conditions de développement économique de l'Inde et l'état de ses relations commerciales avec la France (mission d'information effectuée en Inde du 14 au 29 mars 1987)
  • 7 juillet 1987

    • Etude des relations économiques, commerciales et financières entre la France et le Brésil (mission d'information effectuée au Brésil, du 5 au 19 septembre 1986)
  • 3 juin 1987

    • Mission effectuée en République des Philippines du 28 février au 9 mars 1987

  • 17 octobre 1986

    • La politique sanitaire et sociale en République populaire de Chine (mission d'information du 5 au 23 septembre 1986)
  • 15 mai 1986

    • Situation actuelle de l'organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
  • 24 avril 1986

    • Etat des relations économiques, financières et commerciales entre la France, la Colombie et l'Equateur (mission d'information effectuée du 2 au 16 septembre 1985)
    • Les conditions du développement économique des îles de la Réunion et de Madagascar (mission d'information effectuée du 26 août au 10 septembre 1985)
  • 2 avril 1986

    • Mission effectuée au Mexique du 5 au 15 septembre 1985 par une délégation de la commission des affaires culturelles

  • 7 décembre 1984

    • Rapport sur la 2eme Conférence mondiale et la 2eme Conférence internationale des Parlementaires sur la population et le développement (Mexico-Août 1984)
  • 12 juillet 1984

    • Suite d'une mission effectuée du 6 au 17 septembre 1983 pour étudier les institutions politiques, administratives et judiciaires de Cöte d'Ivoire et du Cameroun
  • 13 juin 1984

    • Mission effectuee en Republique d'Afrique du Sud et en Republique populaire du Mozambique du 1 au 15 mars 1984
  • 3 mai 1984

    • Suite d'une mission effectuée dans la zone du Pacifique du 2 au 11 février 1985

  • 6 avril 1983

    • Mission effectuée à Djibouti du 16 au 21 janvier 1983
  • 24 février 1983

    • Mission effectuée du 10 au 24 janvier 1983 sur l'organisation institutionnelle, judiciaire et administrative de l'Egypte

  • 9 décembre 1982

    • Activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 27e session ordinaire (1981-1982)
    • Activité du Conseil de l'Europe sur l'activité au cours de sa 33e session ordinaire (mai 1981- avril 1982)
  • 20 juillet 1982

    • Suite d'une mission effectuée en Inde du 7 au 11 février 1982
  • 5 février 1982

    • Rapport sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa 26e session ordinaire (juin 1980/ décembre 1980) adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'art. 108 du Règlement, par M. Noël Berrier au nom des délégués élus par le Sénat
    • Rapport sur l'activité de cette assemblée au cours de sa 32e session ordinaire, (mai 1980/ avril 1981) adressé à M. le Président du Sénat en application de l'art. 108 du Règlement, par M. René Jager au nom des délégués élus par le Sénat

  • 23 décembre 1981

    • Suite d'une mission effectuée du 18 février au 6 mars 1981 au Pérou et au Brésil, ayant pour objet d'étudier la situation des relations culturelles de la France avec ces pays
  • 24 août 1981

    • à la suite de la mission chargée d'étudier la situation de l'Ecole française de l'Académie de France et des Pieux établissements de France à Rome
  • 2 juillet 1981

    • à la suite d'une mission effectuée au Pakistan et en Arabie saoudite du 8 au 18 mars 1981
  • 7 avril 1981

    • à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 17 au 24 septembre 1980
  • 2 avril 1981

    • Suite de la mission effectuée du 9 au 26 juillet 1980 au Japon chargée d'étudier le redéploiement industriel de ce pays et ses relations commerciales avec la France
  • 10 mars 1981

    • Etude de certains problèmes sanitaires et sociaux au Canada (mission effectuée du 1er au 12 juillet 1980)
  • 21 janvier 1981

    • à la suite de la mission effectuée à Munich, du 8 au 13 septembre 1980, pour suivre les travaux de la XIe session de la conférence mondiale de l'énergie

  • 16 octobre 1980

    • Les perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international - les échanges d'"invisibles"
    • Les perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international - évolution récente du commerce extérieur de la France
    • Les perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international - tableau des perspectives internationales
  • 24 juin 1980

    • Activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 31e session ordinaire (mai 1979 - avril 1980)
  • 17 juin 1980

    • Suite d'une mission effectuée au Brésil
  • 29 mai 1980

    • Suite d'une mission effectuée en Thaïlande, Malaisie et Indonésie, du 12 au 27 février 1980
  • 30 avril 1980

    • Mission chargée d'étudier l'évolution des problèmes juridiques, économiques et financiers en République populaire de Chine
  • 12 mars 1980

    • Suite d'une mission effectuée du 16 au 27 septembre 1979, chargée d'étudier les problèmes démographiques en URSS
  • 25 février 1980

    • Suite d'une mission, effectuée du 17 au 29 août 1978, chargée d'étudier le fonctionnement des institutions politiques et du système judiciaire de l'Inde et de Sri Lanka
    • La conférence internationale des parlementaires sur la population et le développement tenue à Colombo (Sri Lanka) du 28 août au 1er septembre 1979
  • 8 février 1980

    • Les problèmes de l'enseignement supérieur, de la conservation et de la promotion du patrimoine culturel ainsi que la protection de l'environnement en URSS (mission effectuée du 16 au 31 juillet 1979)

  • 3 novembre 1979

    • Suite d'une mission, effectuée du 17 au 29 septembre 1978, chargée d'étudier les problèmes sanitaires et sociaux en Egypte
  • 17 octobre 1979

    • Sur la mission effectuée en Côte-d'Ivoire, au Kenya, à l'île Maurice et à Madagascar du 27 août au 13 septembre 1978 par une délégation de la Commission
  • 4 octobre 1979

    • Suite d'une mission effectuée en République populaire de Chine afin d'étudier les perspectives de renforcement des échanges économmiques, scientifiques et techniques avec la France
  • 2 octobre 1979

    • L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 30e session ordinaire (mai 1978-mai 1979)
  • 26 juin 1979

    • Activité de cette Assemblée au cours de sa 24e session ordinaire
  • 2 mai 1979

    • Mission, effectuée du 18 au 29 septembre 1978, chargée d'étudier les problèmes sanitaires et sociaux en Israël.
  • 22 mars 1979

    • Suite à la mission effectuée du 3 au 16 septembre 1978 en Grande-Bretagne afin d'étudier l'aménagement du territoire et les problèmes posés par la mise en exploitation des ressources énergétiques de la mer du Nord

  • 24 novembre 1978

    • L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale , respectivement au cours de leurs 29e et 23e sessions ordinaires (mai 1976-1977)
  • 8 novembre 1978

    • Mission effectuée au Soudan, au Cameroun et au Sénégal, du 18 au 29 septembre 1978
  • 15 juin 1978

    • Les forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 21 au 23 mars 1978)
  • 10 mars 1978

    • Ressources agricoles et minérales de l'Australie

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