Réunion du mardi 30 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan d'activité - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du lundi 29 avril 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Réunion du jeudi 11 avril 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Audition de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du lundi 8 avril 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de Mme Mai Rosner, chargée de campagne de l'ONG Global Witness (avec traduction) et de M. Oleh Savytskyi, responsable des campagnes de l'ONG Razom We Stand (en visioconférence avec traduction)
Réunion du mercredi 3 avril 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Albéric de Montgolfier, Sénateur, président de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA)
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'équité territoriale en matière d'accès aux soins - Audition de Mme Isabelle Dugelet, maire de La Gresle (Loire) et membre du conseil d'administration de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), Mme Julie Pougheon, conseillère spéciale de la directrice générale de l'offre de soins (DGOS) et M. Maxime Lebigot, co-président de l'Association de citoyens contre les déserts médicaux (ACCDM)
Réunion du jeudi 21 mars 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Guillaume Faury, directeur général d'Airbus
Réunion du lundi 18 mars 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de MM. Carlos Tavares, directeur général de Stellantis et Olivier Bourges, Global Corporate Office and Public Affairs Officer
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de représentants de chargeurs et de ports maritimes
Réunion du lundi 26 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de MM. Paul Mougeolle, doctorant en droit climatique, juriste, et Brice Laniyan, docteur en droit public, juriste en charge de la réglementation des multinationales, à Notre affaire à Tous
Réunion du jeudi 15 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de Mme Lucie Pinson, directrice générale et fondatrice, et M. Antoine Laurent, responsable plaidoyer France, de Reclaim Finance
Réunion du lundi 12 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du jeudi 8 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Audition de Mmes Oriane Wegner, cofondatrice du collectif Éclaircies et de la plateforme carbonbombs.org et Lou Welgryn, analyste au sein de Carbon4Finance, coprésidente de l'association Data For Good
Réunion du mardi 6 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 5 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Sylvain Waserman, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du jeudi 1 février 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Connaissances précoces des effets du réchauffement climatique dans l'industrie pétrolière française - Audition de MM. Christophe Bonneuil, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, enseignant à l'École des hautes études en sciences sociales, et Pierre-Louis Choquet, sociologue, chercheur à l'Institut de recherche pour le développement
Réunion du lundi 29 janvier 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, ancienne coprésidente du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (Giec), et de M. François Gemenne, politiste et membre du Giec
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
CE Obligations de TotalEnergies
Audition de M. Philippe Copinschi, docteur en relations internationales, spécialiste des questions énergétiques mondiales
Audition de Mme Corinne Le Quéré, climatologue, présidente du Haut Conseil pour le climat, et de Mme Laurence Tubiana, membre du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 13 décembre 2023
CS sur le PJL DDADUE
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Thierry Guimbaud, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au transport aérien - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux services express régionaux métropolitains - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France, présidente d'Île-de-France mobilités