Réunion du mercredi 8 avril 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 avril 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de M. Antoine Prodo, directeur délégué de Galileo Global Education
Audition de M. Matthieu Lequesne, président de l'association Acadamia
Audition de M. Olivier Ginez, directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Mme Émilie Bernardin-Skalen, cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes, et M. Louis Buyssens, directeur de cabinet du directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Réunion du mercredi 1 avril 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de M. Amaury de Beler, président de la Fondation pour l'école
Réunion du jeudi 26 mars 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de Mme Claire Thoury, présidente et M. David Ratinaud, responsable plaidoyer du Mouvement associatif
Réunion du mercredi 25 mars 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de Mme Marion Lelouvier, présidente et M. Nicolas Mitton, directeur des affaires publiques et juridiques du centre français des fonds et Fondations (CFF)
Réunion du jeudi 26 février 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de M. Laurent Martel, directeur de la législation fiscale du ministère de l'économie et des finances
Audition de M. Stéphane Créange, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques, et de Mme Florence Lerat, sous-directrice de la sécurité juridique des professionnels
Audition de Mme Pascale Léglise, directrice, et de M. Clément Rouchouse, sous-directeur des libertés publiques, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (DLPAJ) du ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 25 février 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-François Monteils, candidat proposé pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public Société des Grands Projets
Réunion du jeudi 19 février 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de Mme Axelle Davezac, directrice générale de la Fondation de France
Audition de Mmes Justine Boniface, sous-directrice des affaires financières et générales, et Léa Morgant, cheffe de la mission du mécénat du ministère de la culture
Réunion du jeudi 12 février 2026
CE financement des politiques publiques
Audition de Mme Caroline Pascal, directrice générale, M. Jean Hubac, chef du service de la vie de l'élève et des établissements, et Mme Stéphanie Gutierrez, adjointe au sous-directeur de l'inclusion scolaire et de la vie des établissements de la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale
Audition de Mme Marine Camiade, directrice des affaires financières du ministère de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'empreinte environnementale de l'intelligence artificielle - Audition de Mme Anne Bouverot, co-présidente du Conseil de l'intelligence artificielle et du numérique, MM. Baptiste Perrissin Fabert, directeur général délégué de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), Guillaume Pitron, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (Iris), et Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques de Mistral IA
Réunion du mercredi 28 janvier 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
La gestion des déchets du bâtiment - Audition de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
Réunion du mercredi 21 janvier 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Xavier Piechaczyk, candidat proposé par le Président de la République pour exercer les fonctions de président-directeur général de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF