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Interventions en commission de Jean BIZET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Ventes de biens en ligne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Énergie - Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : avis motivé de MM. Claude Kern et Michel Raison

Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison

Institutions européennes - Réunion interparlementaire sur la subsidiarité et la proportionnalité : communication de M. Jean Bizet

Institutions européennes - Réunion plénière de la COSAC : communication de M. Jean Bizet

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut)

Économie, finances et fiscalité - Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés (ACCIS) : communication de MM. Claude Kern et Claude Raynal

Questions sociales et santé - Travailleurs détachés : communication de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie

Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville

Politique étrangère et de défense -État des négociations en vue de la réunification de Chypre : communication de M. Didier Marie

Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Régime électoral du Parlement européen : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

Nomination de rapporteurs et de groupes de travail

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : communication de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat

Justice et affaires intérieures - Libre circulation des données non personnelles : avis motivé de M. Simon Sutour

Nomination de rapporteurs et de groupes de travail

Politique étrangère et de défense - Cybersécurité : avis motivé de M. René Danesi et Mme Laurence Harribey

Réunion du jeudi 9 novembre 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Rencontre avec une délégation de la commission parlementaire de la Chambre des Communes

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

Réunion du mardi 7 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances

Réunion du mardi 7 novembre 2017 (commission des finances)

Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Composition de la commission

Désignation de rapporteurs

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre

Réunion du jeudi 19 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Composition de la commission

Création et composition de groupes de travail internes à la commission

Désignation de rapporteurs et des membres de groupes de travail de la commission

Institutions européennes - Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du jeudi 12 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Composition du bureau de la commission

Désignation de rapporteurs

Programmation des travaux

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission des affaires européennes)

Constitution du bureau