Réunion du mardi 22 juillet 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Christine Noiville, candidate proposée aux fonctions de Présidente du Haut Conseil des biotechnologies
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission du développement durable
Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Point d'actualité de M. Jean Bizet sur les questions agricoles
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie en France
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires économiques
Avenir industriel au coeur de la transition énergétique - Table ronde
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre
Économie, finances et fiscalité - Situation de l'Irlande : rapport d'information de M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 8 juillet 2014
MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez
Réunion du mardi 1 juillet 2014
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Union pour la Méditerranée : communication de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Énergie - Taxation de l'énergie - proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai
Éducation - Union européenne et éducation : les MOOCs, une urgence stratégique - communication de Mme Colette Mélot
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission du développement durable
Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission des finances
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commission des affaires européennes
Énergie - Sûreté nucléaire : rapport d'information de Mme Françoise Boog et de M. Jean Bizet
Justice et affaires intérieures - Avenir des politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice : rapport d'information de Mme Sophie Joissains
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires européennes
Énergie - Coopération énergétique franco-allemande - Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 10 avril 2014
commission des affaires européennes
Transports - Le dumping social dans les transports européens : rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet
Réunion du mercredi 19 mars 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Séparation bancaire : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Richard Yung
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Autorisation de la publication du rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond sur les perspectives de la construction européenne
Réunion du jeudi 20 février 2014
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Faillites bancaires- Proposition de résolution de M. Richard Yung
Institutions européennes - L'Ecosse et l'Union européenne - Communication de Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission du développement durable
Questions diverses
Réunion du mardi 11 février 2014
MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet
Audition de MM. Stéphane Grumbach, directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA), et Julien Nocetti, chercheur à l'Institut français des relations internationales (IFRI), et de Mme Pauline Türk, maître de conférences en droit public à l'université de Lille II
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des affaires européennes
Audition de M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des finances
Audition conjointe, avec la commission des lois et la commission des affaires européennes, de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des lois
Audition de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commission du développement durable
Loi Littoral - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Evangelos Venizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Priorités de la présidence grecque de l'Union européenne - Audition de M. Evangelos Vénizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du Gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France, sur les priorités de la présidence grecque de l'Union européenne
Réunion du mardi 14 janvier 2014
MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet
Audition de Mme Valentine Ferréol, présidente de l'Institut G9+
Réunion du mardi 17 décembre 2013
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Relations Union européenne-Russie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour et Jean Bizet
Réunion du mardi 10 décembre 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Agriculture et droit de la concurrence - rapport d'information de M. Jean Bizet
Environnement - Proposition de directive sur les biocarburants: rapport d'information et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mardi 10 décembre 2013
MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet
Audition de M. Vinton Cerf, vice-président de Google
Réunion du jeudi 28 novembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Indices de référence pour les contrats financiers (texte E 8676) : projet d'avis politique de M. Richard Yung
Recherche et propriété industrielle - Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Richard Yung
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet
Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 7 novembre 2013
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion avec une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat italien
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai
Questions diverses
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe
Réunion du jeudi 24 octobre 2013
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert
Réunion du jeudi 24 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique
Révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis