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Interventions en commission de Nicole BONNEFOY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 11 septembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Virginie Schwarz, candidate proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo France, en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

Réunion du mardi 10 septembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (Délégation aux entreprises)

Compte-rendu par M. Daniel LAURENT du déplacement de la Délégation en Charente-Maritime et Charente, les 23 et 24 mai 2019

Réunion du mercredi 29 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Xavier Huillard, président-directeur général, et Pierre Coppey, directeur général adjoint du groupe Vinci

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition commune de MM. Philippe Laurent, maire de Sceaux, secrétaire général de l'AMF, Daniel Benquet, maire de Marmande et président de Val de Garonne agglomération, membre du conseil d'administration de l'AdCF, et Lionel Quillet, vice-président du département de la Charente-Maritime, membre de l'ADF

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Augustin de Romanet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général d'Aéroports de Paris

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne

Réunion du mardi 9 avril 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition commune de MM. Jean-Louis Fenart, président de la Coordination rurale du Pas-de-Calais, Baptiste Gatouillat, vice-président des Jeunes Agriculteurs, et Joël Limouzin, vice-président de la FNSEA, et de Mme Cécile Muret, secrétaire nationale de la Confédération paysanne

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de MM. Stéphane Roy, directeur des actions territoriales, et Pierre Pannet, directeur régional Hauts-de-France, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Audition de MM. Valéry Laurent, chef du service « normalisation », et Didier Valem, chef du service « qualité-construction », et de Mmes Marina Grosjean, chargée d'études au service « assurance », et Annabelle Lavergne, membre de la direction des relations institutionnelles, de la Fédération française du bâtiment (FFB)

Réunion du mardi 26 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 20 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de MM. Patrick Josse, directeur de la climatologie et des services climatiques, Sylvain Mondon, responsable du département des missions institutionnelles et Mme Alima Marie-Malikité, directrice de la communication, de Météo-France

Audition de Mme Laure Tourjansky, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques de la direction générale de la prévention des risques du ministère de la transition écologique et solidaire

Audition de Mme Odile Mérel, administrateur et membre du bureau et M. Christian Sanchidrian, délégué général, de l'Union nationale des associations de lutte contre les inondations (UNALCI-France-Inondations)

Réunion du mercredi 13 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de M. Jean Merlet-Bonnan, avocat associé du cabinet Exème Action

Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Réunion du mercredi 6 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de de MM. Bertrand Labilloy, directeur général des réassurances et des fonds publics, et Thierry Cohignac, directeur du département études techniques et réassurances publiques, de la Caisse centrale de réassurance (CCR)

Audition de M. Robert Vautard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement - Institut Pierre-Simon Laplace des sciences de l'environnement (LSCE-IPSL)

Réunion du mardi 22 janvier 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis

Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) le 18 septembre 2018 - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux », « Transport routiers », « Transports maritimes » et « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Financement de la transition énergétique - Table ronde autour de MM. Benoît Leguet, Directeur général de l'Institute for Climate Economics (I4CE), Dominique Bureau, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) et Nicolas Garnier, Délégué général de l'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets (AMORCE)

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales