Réunion du jeudi 29 septembre 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Deuxième échange de vues
Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mardi 20 septembre 2016
délégation aux droits des femmes
Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Échange de vues
Rapport « Femmes et voitures » - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations
Réunion du jeudi 21 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de M. Nicolas Mouchnino, expert énergie - environnement de l'UFC-Que Choisir
Réunion du mercredi 20 juillet 2016
MI inventaire et devenir des téléphones mobiles
Audition de représentants de l'éco-organisme Eco-systèmes
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France
Réunion du jeudi 30 juin 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Premier échange de vues
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information
Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du jeudi 2 juin 2016
délégation aux droits des femmes
Projet de loi Travail - Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP)
Rapport « Femmes et laïcité » - Audition de Mme Houria Abdelouaded, psychanalyste, maître de conférences à l'université Paris-Diderot
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 12 mai 2016
délégation aux droits des femmes
Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Table ronde
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe
Réunion du mardi 5 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
République numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux droits des femmes
Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde
Réunion du mercredi 3 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains
L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la Nation française - Examen de l'amendement
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016
Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Loi de finances pour 2016 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 20 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rentrée universitaire - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Femmes et lutte contre le changement climatique - La délégation aux droits des femmes et la COP 21 : bilan de la table ronde du jeudi 25 juin 2015
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation