Interventions en commission de Dominique BRAYE - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 14 septembre 2010

    délégation aux collectivités territoriales

    Débat sur l'attractivité des collectivités territoriales françaises et les perspectives relatives à l'intercommunalité

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission des finances

    Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

  • Réunion du jeudi 25 mars 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Grand Paris - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Audition de M. Christian de Portzamparc, architecte, membre de l'Atelier du Grand Paris

  • Réunion du mardi 2 février 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Audition de M. Philippe Van de Maele, président, et de MM. Daniel Béguin, directeur des déchets et des sols, et Marc Cheverry, chef du département « gestion optimisée des déchets », de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mardi 2 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Audition de M. Jean-Paul Huchon, président du conseil régional d'Île-de-France et du Syndicat des transports d'Île-de-France (STIF)

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Audition de M. Christian Blanc, secrétaire d'État auprès du Premier ministre chargé du développement de la région capitale

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entrées de villes - Examen d'un amendement

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 1 décembre 2009

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, président de la formation interjuridictions, de M. André Barbé, conseiller maître, et de Mme Sylvie Esparre, conseillère référendaire

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Xavier Péneau, directeur adjoint de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et de M. Jean-Claude Colliard, président de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lutte contre le logement vacant et solidarité nationale pour le logement - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 10 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lutte contre le logement vacant et solidarité nationale pour le logement - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    délégation aux collectivités territoriales

    Échange de vues sur les travaux de la Délégation

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Situation de l'industrie automobile - Audition de M. Jean-Claude Hanus, secrétaire général du groupe PSA Peugeot Citroën

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    délégation aux collectivités territoriales

    Constitution du Bureau