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Interventions en commission de Marie-Thérèse BRUGUIÈRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche

Réunion du mardi 18 mai 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de MM. Gilles Carrez et Michel Thenault, co-présidents du groupe de travail sur la maîtrise des dépenses locales

Réunion du mardi 11 mai 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux - Débat

Réunion du mardi 30 mars 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l'Etat au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 10 février 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, président de la formation interjuridictions, de M. André Barbé, conseiller maître, et de Mme Sylvie Esparre, conseillère référendaire

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Xavier Péneau, directeur adjoint de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et de M. Jean-Claude Colliard, président de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Éric Jalon, directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission