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Interventions en commission de Marie-Thérèse BRUGUIÈRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage)

Audition de M. Michel Vion, président de la fédération française de ski, et Mme Marie-Philippe Rousseaux-Blanchi, médecin fédéral

Audition de M. Patrick Schamasch, ancien directeur médical et scientifique du Comité international olympique (CIO), directeur médical de la Fédération internationale de golf

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage)

Audition de M. David Lappartient, président de la fédération française de cyclisme

Audition de MM. Francis Luyce, président de la fédération française de natation (FFN) et Lionel Horter, directeur technique national de la FFN

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Troisième plan autisme (2013-2017) - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 mai 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Romain Pasquier, directeur de recherche au CNRS, sur les métropoles

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des lois)

Modernisation de l'action publique territoriale - Audition de l'Association des maires de France

Réunion du mardi 9 avril 2013 (délégation aux droits des femmes)

Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires sociales)

Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 février 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition de M. Christian Lajoux, président de Sanofi-Aventis France

Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition des coordonnateurs syndicaux

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

La coopération décentralisée - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 30 octobre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

La formation des responsables locaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Échange de vues, après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale, avec M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Rapports de MM. Edmond Hervé et Eric Doligé sur les travaux de l'atelier 1 des états généraux de la démocratie territoriale :
« Nouer des relations de confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux »