• Réunion du mercredi 12 novembre 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

    Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales - Examen des amendements à l'article délégué au fond du texte de la commission des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Entrée en vigueur du traité sur la haute mer : : et après ? » - Audition de Mmes Marina Lévy, océanologue, directrice de recherche au CNRS, Klaudija Cremers, responsable de recherche sur la gouvernance internationale de l'océan à l'institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et M. Charles Tellier, Ambassadeur adjoint chargé des pôles et des enjeux maritimes

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Ambition France Transports : quel bilan ? » - Présentation du rapport de la conférence Ambition France Transports

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

    Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF