Réunion du jeudi 17 septembre 2015
commission des finances
Présentation des conclusions du groupe de travail sur le recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique - Communication
Réunion du mercredi 9 septembre 2015
commission des finances
Association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des finances
Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission au Portugal et en Espagne du 19 au 23 avril 2015
Réunion du mardi 23 juin 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'État chargé du Budget au Ministère des Finances et des Comptes publics
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commission des finances
Enjeux de l'assurance vie - stabilité financière, financement de l'économie, concurrence réglementaire et fiscale en Europe - Audition de M. Thomas Groh, sous-directeur des assurances de la direction générale du Trésor, Mme Sandrine Lemery, secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, M. Bastien Llorca, sous-directeur du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques, et M. Pierre de Villeneuve, président-directeur général de BNP Paribas Cardif
Réunion du lundi 4 mai 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des finances
Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget
Réunion du jeudi 9 avril 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Audition de MM. Géraud Guibert, président de la Fabrique écologique et Stéphane Illouz, président du groupe de travail sur la pollution de l'air en région parisienne
Audition, sous forme de table ronde, de M. Gilles Lacan, président d'Ecologie sans frontières, de Mme Lorelei Limousin, chargée de mission climat et transports au Réseau action climat, de M. Denis Voisin, coordinateur du lobby d'intérêt général à la fondation Nicolas Hulot et de M. Sébastien Vray, président de Respire
Réunion du mardi 31 mars 2015
commission des finances
Projet de décret d'avance relatif à plusieurs dépenses urgentes - Communication
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des finances
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du jeudi 5 mars 2015
CE coût économique et financier de la pollution de l'air
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 12 février 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Bruno Mauchauffée, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la direction de la législation fiscale et de M. Sylvain Bergamini, chef de section au bureau des exonérations de la fiscalité directe des entreprises
Audition de MM. Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation, François Jamet, chef du service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale et Mme Frédérique Sachwald, adjointe au chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des finances
Adaptation et entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des finances
Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2014
Réunion du jeudi 15 janvier 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Constitution
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen en nouvelle lecture du rapport
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen de l'article 17
Réunion du vendredi 21 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements réservés
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » (et article 51) et compte de concours financier « Prêts et avances à des particuliers ou des organismes privés - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des finances
Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport et du texte de la commission