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Interventions en commission de Roland COURTEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des finances)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Réunion du jeudi 10 juin 2010 (délégation aux droits des femmes)

Violences au sein des couples et protection des victimes - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Audition de M. Dacian Ciolos,
commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

Réunion du mardi 27 avril 2010 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Pollution en Méditerranée - Examen de l'étude de faisabilité

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Tarif réglementé d'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

Tarif réglementé d'électricité - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Conseillers territoriaux - Echange de vues

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Sécurité civile - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission