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Interventions en commission de Roland COURTEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé - Présentation du rapport

Nomination de rapporteurs

Transport aéronautique du futur - Echange de vues sur l'organisation d'une audition

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement

Réunion du mardi 21 juin 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)

La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de M. Vincent Feltesse, président de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB), accompagné de M. Olivier Gerstlé, chargé de mission

Situation des femmes afghanes - Compte rendu de la conférence de presse

Réunion du jeudi 19 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Lucienne Redercher, adjointe au maire de Nancy, en charge des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations, accompagnée de M. Franck Porterat, chargé de mission aux droits de l'homme, à l'intégration et à la lutte contre les discriminations à la Ville de Nancy

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

Réunion du jeudi 12 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Chantal
Jouanno, ministre des sports

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Colloque sur les droits de plantation -
Communication

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Dominique Perben, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

Réunion du jeudi 5 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Anne-Sophie de Kristoffy, directrice du service des sports de TF1 et de LCI

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Gestion effective du risque de submersion marine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat à la présidence du groupe La Poste

Réunion du mardi 12 avril 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau - Présentation de l'étude de faisabilité

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

Réunion du mardi 1 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur

Réunion du jeudi 17 février 2011 (délégation aux droits des femmes)

Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de MM. Jean-Christophe Le Duigou et Frédéric Gonand, candidats aux fonctions de membres du collège de la Commission de régulation de l'énergie

Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de Mme Geneviève Fraisse, philosophe, directrice de recherche au CNRS, ancienne députée européenne

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mardi 21 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Henri Proglio, Président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen des amendements au texte de la commission

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Loi de finances pour 2011 - Mission Politique
des territoires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi

Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer
- Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Fret ferroviaire - Examen du rapport
d'information

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer