• Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Avenir de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi conjoint avec la commission des affaires économiques

  • Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur le paquet « Énergie » - Communication

  • Réunion du mardi 20 juin 2017

    délégation aux droits des femmes

    Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Stéphanie Pageot, présidente de la Fédération nationale d'agriculture biologique

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF

    Proposition de résolution sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commission des affaires économiques

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie

  • Réunion du mardi 7 février 2017

    commission des affaires économiques

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2017

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux