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Interventions en commission de Michel DAGBERT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2017-2018

Réunion du jeudi 28 juin 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Patrick Weiten, vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et président du conseil départemental de la Moselle, dans le cadre du cycle d'auditions des associations d'élus locaux sur l'actualité des collectivités territoriales

Réunion du jeudi 14 juin 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Richard sur le rapport « Refonte de la fiscalité locale »

Réunion du mercredi 13 juin 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du mercredi 23 mai 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le projet de loi « Nouveau pacte ferroviaire »

Réunion du jeudi 12 avril 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde réunissant des auteurs de travaux parlementaires et des chercheurs, dans le cadre des travaux de la délégation sur le statut des élus locaux

Réunion du jeudi 5 avril 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Responsabilité pénale des élus et déontologie »

Réunion du mardi 27 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition M. Christophe Béchu, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures des transports de France

Réunion du mercredi 21 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communications diverses

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Benoît Albertini, commissaire général à l'égalité des territoires

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission des lois)

Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis