• Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements proposés par le rapporteur pour avis

  • Réunion du lundi 25 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Difficultés d'application des dispositions relatives à la continuité écologique prévues par la loi « Climat et résilience » - Audition de représentants de l'Office français de la biodiversité, de la direction générale « environnement » de la Commission européenne, de la Fédération des associations de sauvegarde des moulins et de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

  • Réunion du mercredi 15 juin 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 15 juin 2022

    commission des affaires économiques

    Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 23 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  • Réunion du mercredi 9 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des transports

  • Réunion du mercredi 2 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan et perspectives du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique - Audition

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2022

    commission des affaires européennes

    Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication

  • Réunion du mercredi 5 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique

    Enjeux de la présidence française de l'Union européenne en matière environnementale : comment la France peut-elle impacter le Green deal - Audition

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » - Audition

    Communication relative au bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP 26)

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux - Audition des auteurs

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

    Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et de la mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis

    Question diverse

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur le bilan et les perspectives du Congrès de l'UICN

    Déplacement de la délégation de la commission à Marseille, au Congrès de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) -Communication

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Enjeux de la COP 26 - Audition de M. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques

  • Réunion du mardi 12 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental (GIEC)