• Réunion du jeudi 27 septembre 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Examen du rapport de M. Jean-Pierre Decool, rapporteur de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du vendredi 20 juillet 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Audition de M. Maurice-Pierre Planel, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)

    Audition de Mmes Catherine Bourrienne-Bautista, déléguée générale, Susana Chamorro, directrice des affaires scientifiques et pharmaceutiques, Marie-Claude Laubignat, responsable de la commission des affaires pharmaceutiques et M. Pierre Banzet, représentant des industriels (Synerlab) de l'association Générique Même Médicament (Gemme)

    Audition de représentants de la pharmacie centrale des armées

    Audition de représentants de LOGSanté

    Audition de représentants de Sanofi

    Audition de représentants des syndicats des personnels de Sanofi

    Audition Mme Alexandra Leche, pharmacienne (Eure-et-Loir), M. Patrice Vigier, pharmacien (Nord), et M. Albin Dumas, président de l'Association de pharmacie rurale

  • Réunion du jeudi 19 juillet 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Audition conjointe de représentants de centrales d'achats de produits de santé en milieu hospitalier

    Audition de représentants de France Assos Santé

    Auditions du docteur Michèle Surroca, responsable du département des produits de santé à la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam) et de Mme Paule Kujas, adjointe à la responsable

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Benjamin Ferras, haut fonctionnaire au sein des ministères sociaux, maître de conférences à Sciences Po Paris

    Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Christian Charpy, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale

  • Réunion du jeudi 12 juillet 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Audition de M. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques et de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), Mmes Anne Carpentier, directrice des affaires pharmaceutiques, Fanny de Belot, responsable des affaires publiques et Annaïk Lesbats, chargée de mission affaires publiques, représentants du syndicat Les entreprises du médicament (LEEM)

  • Réunion du mardi 10 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen des amendements de séance

  • Réunion du vendredi 6 juillet 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Audition de M. Emmanuel Déchin, délégué général de la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique (CSRP), et de M. Hubert Olivier, vice-président de la CSRP et président-directeur général d'OCP Répartition

    Audition de représentants de la pharmacie

  • Réunion du jeudi 5 juillet 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Audition de la professeure Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé (HAS), de Mme Catherine Rumeau-Pichon, adjointe à la directrice de l'évaluation médicale, économique et de santé publique de la HAS, du professeur Norbert Ifrah, président de l'Institut national du cancer (INCa) et de M. Thierry Breton, directeur général de l'INCa

    Audition du docteur Patrick Maison, directeur de la surveillance, et de Mme Dominique Debourges, ancienne cheffe du pôle défaut qualité et rupture de stock de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du jeudi 28 juin 2018

    MI sur la pénurie de médicaments et de vaccins

    Constitution

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Table ronde des organisations représentatives des salariés autour de M. Philippe Debruyne, secrétaire confédéral chargé des questions de formation professionnelle et Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale chargée des questions d'assurance chômage de la CFDT, MM. Éric Courpotin, Maxime Dumont, Mme Aline Mougenot et M. Michel Charbonnier de la CFTC, M. Jean-François Foucard, secrétaire national en charge de l'emploi et de la formation, et Mme Laurence Matthys, responsable du service juridique, de la CFE CGC, MM. Denis Gravouil et Lionel Lerogeron, membres de la direction confédérale de la CGT et Mme Karen Gournay, secrétaire confédérale de FO

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Accès précoce à l'innovation en matière de produits de santé - Examen du rapport d'information

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - table ronde des organisations représentatives des employeurs

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Réformes du marché du travail en Italie - Communication de M. Yves Daudigny

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde « Formation professionnelle »

  • Réunion du mardi 17 avril 2018

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 -Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur et M. Alain Gubian, directeur financier de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, Jean-Michel Pottier, vice-président et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de directrice de la Haute Autorité de santé, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Situation dans les Ehpad - Communication

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires économiques

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

    Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 28 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

  • Réunion du mardi 31 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

  • Réunion du mardi 17 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang

  • Réunion du mardi 10 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Constitution du bureau

    Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission