Interventions en commission de Marc DAUNIS - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 16 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 5 juillet 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Examen du rapport d'information « Faciliter l'exercice des mandats locaux »

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 14 juin 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Alain Richard sur le rapport « Refonte de la fiscalité locale »

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution européenne en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. François Jacq, candidat proposé à la fonction d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Table ronde « Être élu en 2018, la nouvelle donne

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'Alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mardi 13 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation, du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

  • Réunion du mardi 30 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mardi 23 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2017

    délégation aux collectivités territoriales

    Élection du président ; désignation des vice-présidents et des secrétaires ; questions diverses

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission