Réunion du mercredi 17 décembre 2025
commission des affaires européennes
Conseil européen des jeudi 18 et vendredi 19 décembre 2025 - Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Réunion du jeudi 11 décembre 2025
commission des affaires européennes
Audition de M. Benoît Coeuré, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Bilan
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 20 novembre 2025
commission des affaires européennes
Proposition de règlement établissant un système commun en matière de retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier dans l'Union, et abrogeant la directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil, la directive 2001/40/CE du Conseil et la décision 2004/191/CE du Conseil (COM(2025) 101 final), la proposition de règlement modifiant le règlement (UE) 2024/1348 en ce qui concerne l'établissement d'une liste des pays d'origine sûrs au niveau de l'Union (COM(2025) 186 final) et la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2024/1348 en ce qui concerne l'application du concept de « pays tiers sûrs » (COM(2025) 259 final) - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 13 novembre 2025
commission des affaires européennes
Déplacement d'une délégation de la commission à Londres les 27 et 28 octobre 2025 - Communication
Prise en compte des outre-mer dans les négociations relatives aux textes européens et au cadre financier pluriannuel 2028-2034 - Audition de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom
Réunion du jeudi 13 novembre 2025
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP30 - Audition de Mmes Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature et Hanne Fugl Eskjær, ambassadrice agréée du Danemark en France et à Monaco
Réunion du jeudi 30 octobre 2025
commission des affaires européennes
Audition de Mme Marta Kos, commissaire européenne à l'élargissement, en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2021-1119 établissant le cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique (objectif climatique 2040) - Communication
Réunion du mardi 14 octobre 2025
commission des affaires européennes
Audition de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle
Réunion du jeudi 9 octobre 2025
commission des affaires européennes
Audition de MM. Mathieu Lefebvre, directeur des affaires européennes et internationales au ministère de l'intérieur, et Jamil Addou, sous-directeur des affaires européennes au ministère de l'intérieur
Proposition de règlement modifiant le règlement (UE) 2021/1119 établissant le cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique (objectif climatique 2040) - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission des affaires européennes
Politique européenne en matière de terres rares - Communication de M. Pascal Allizard