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Interventions en commission de Sonia de LA PROVÔTÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 24 septembre 2019 (MI Transports aériens)

Examen du rapport de la mission d'information

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à la création d'un Centre national de la musique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 4 juillet 2019 (MI Transports aériens)

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (MI Transports aériens)

Audition de M. Patrick Gandil, directeur général de l'aviation civile

Réunion du jeudi 27 juin 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Le patrimoine historique et culturel des collectivités territoriales »

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la création du Centre national de la musique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 juin 2019 (MI Transports aériens)

Table ronde avec les compagnies aériennes opérant des lignes d'aménagement des territoires

Réunion du mercredi 12 juin 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de M. Antoine Lefèvre et Mme Patricia Schillinger « Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques »

Réunion du mardi 14 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mardi 30 avril 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 11 avril 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Olivier Lluansi, délégué aux territoires d'industrie auprès du ministre de l'économie et des finances et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : « Quelle approche pour accélérer le développement des territoires d'industrie ? »

Réunion du mardi 9 avril 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du jeudi 14 mars 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Nicolas Portier, délégué général de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF), portant notamment sur les résultats de l'enquête nationale de l'association relative à la gouvernance politique des communautés

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Bariza Khiari, vice-présidente du Conseil de l'Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH)

Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 14 février 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement, sur l'application du principe « 2 normes retirées pour 1 norme créée »

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Guillaume Poitrinal, président de la Fondation du patrimoine

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Dominique Dhumeaux, président de l'AMR72, maire de la commune Fercé-sur-Sarthe, sur les questions relatives aux collectivités territoriales et à la décentralisation évoquées dans les « cahiers de doléances » réunis par l'Association des maires ruraux de France (AMRF) dans le contexte du mouvement des « gilets jaunes »

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 décembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de résolution européenne sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe » - Communication

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire

Réunion du jeudi 6 décembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Serge Morvan, commissaire général à l'égalité des territoires, sur la mise en oeuvre de l'Agence nationale des territoires

Réunion du jeudi 29 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Régulation audiovisuelle et numérique - Audition conjointe de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) ; Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ; M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) ; M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 30 octobre 2018 (CS Suppression surtranspositions directives)

Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe

Réunion du mardi 23 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)

Pass culture - Communication

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales