• Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Travail dissimulé - Communication

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Mission d'information à La Réunion - Situation sanitaire - Communication

  • Réunion du lundi 13 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale, et du Professeur Olivier Bastien, directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus, de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires sociales

    Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 10 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission