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Interventions en commission de Gilbert-Luc DEVINAZ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 29 septembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition d'associations représentant les victimes de l'accident de l'usine Lubrizol

Audition d'organismes nationaux spécialisés dans la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l'air

Réunion du lundi 13 septembre 2021 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 9 juin 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du mercredi 19 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances - Examen des motions et amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat roumain

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Denis Dessus, président du Conseil national de l'Ordre des architectes, Mme Valérie Jousseaume, géographe, enseignante à l'université de Nantes, MM. Jacques Lévy, géographe, directeur de la chaire Intelligence spatiale à l'université polytechnique Hauts-de-France, et Pierre Veltz, ingénieur, sociologue et économiste

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au plan

Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la sécurité globale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Laurence Tubiana, coprésidente du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat et de M. Jean-Pierre Cabrol, coprésident de l'association « Les 150 »

Présentation du rapport « Pollution plastique : une bombe à retardement ? » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Prévention des risques » et « Biodiversité et expertise en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes », « Transports aériens » et « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du vendredi 6 novembre 2020 (délégation aux entreprises)

Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de MM. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques, Clément Lelong, chargé des initiatives environnementales, et Olivier Knoepffler, responsable des relations clients - Apple France

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)