Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Réunion du jeudi 28 janvier 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 janvier 2010
commission des finances
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des finances
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, président de la mission de préfiguration de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel)
Réunion du mardi 8 décembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Entrées de ville - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2009
commission des finances
Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service civique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission