Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir pour le commerce de proximité en milieu rural - Audition de M. Frédéric Gibert, responsable du programme Action coeur de ville et du plan commerce de la Banque des territoires, Mme Céline Massal, professeure agrégée de géographie, enseignante en classe préparatoire au lycée militaire de Saint-Cyr, M. Louis Pautrel, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), chargé du commerce, et un représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à l'aménagement numérique du territoire de la mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La crise des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) - Audition de M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE), Mme Delphine Christophe, directrice générale des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, M. Vincent Montrieux, adjoint au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages du ministère de la transition écologique, et M. Olivier Touvenin, chef du service de la gestion fiscale du ministère de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Entrée en vigueur du traité sur la haute mer : : et après ? » - Audition de Mmes Marina Lévy, océanologue, directrice de recherche au CNRS, Klaudija Cremers, responsable de recherche sur la gouvernance internationale de l'océan à l'institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et M. Charles Tellier, Ambassadeur adjoint chargé des pôles et des enjeux maritimes
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport public thématique sur la transition écologique s'inscrivant dans le cadre du suivi de la mise en oeuvre de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes