Interventions en commission de Michel FORISSIER - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 25 septembre 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 16 juillet 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 10 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 28 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Transposition en droit interne d'actes législatifs européens applicables aux entreprises : rapport d'information de M. René Danesi (en commun avec la délégation aux entreprises)

  • Réunion du jeudi 28 juin 2018

    délégation aux entreprises

    Économie, finances et fiscalité - Transposition en droit interne d'actes législatifs européens applicables aux entreprises : rapport d'information de M. René Danesi (en commun avec la commission des affaires européennes)

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Table ronde des organisations représentatives des salariés autour de M. Philippe Debruyne, secrétaire confédéral chargé des questions de formation professionnelle et Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale chargée des questions d'assurance chômage de la CFDT, MM. Éric Courpotin, Maxime Dumont, Mme Aline Mougenot et M. Michel Charbonnier de la CFTC, M. Jean-François Foucard, secrétaire national en charge de l'emploi et de la formation, et Mme Laurence Matthys, responsable du service juridique, de la CFE CGC, MM. Denis Gravouil et Lionel Lerogeron, membres de la direction confédérale de la CGT et Mme Karen Gournay, secrétaire confédérale de FO

  • Réunion du mardi 19 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Perspectives financières de l'assurance chômage 2018-2021 - Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, M. Jean-Michel Pottier, vice-président, et M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

  • Réunion du jeudi 14 juin 2018

    délégation aux entreprises

    Communication de M. Michel Forissier et Mme Catherine Fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - table ronde des organisations représentatives des employeurs

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

    Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise -Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Audition de M. Bertrand Martinot, directeur général adjoint des services de la région Ile-de-France chargé du développement économique, de l'emploi et de la formation et de Mme Anne-Valérie Aujames et M. Alain Bao, représentants de la Fédération nationale des associations régionales de directeurs de centres de formation d'apprentis (Fnadir)

    Réformes du marché du travail en Italie - Communication de M. Yves Daudigny

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde « Formation professionnelle »

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice

    Audition de Mme Anne Berard, adjointe au directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Réforme de l'assurance chômage - Audition de MM. Bruno Coquet et Stéphane Carcillo

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de Mme Véronique Blanchard, historienne, spécialiste de la justice des mineurs, ancienne éducatrice, enseignante à l'école nationale de la protection judiciaire de la jeunesse

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Politiques de lutte contre la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy de l'INSEE et de Mme Hélène Périvier de l'Observatoire français des conjonctures économiques

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du jeudi 5 avril 2018

    commission des affaires sociales

    Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR), et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR)

  • Réunion du mardi 13 mars 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 8 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président d'honneur du comité consultatif national d'éthique (CCNE)

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les Outre-mer - Examen des amendements au texte de la commission

    Situation dans les Ehpad - Communication

  • Réunion du jeudi 22 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement de la délégation en Savoie le 12 février 2018

    État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires économiques

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique

    Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    GT préfigurant CS Société de confiance

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 23 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 16 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations syndicales

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales

  • Réunion du mardi 5 décembre 2017

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 28 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

  • Réunion du jeudi 23 novembre 2017

    délégation aux entreprises

    Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les dispositions du projet de loi de finances pour 2018 intéressant les entreprises et examen d'amendements

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    délégation aux entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 31 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2017

    délégation aux entreprises

    Élection du Président de la Délégation aux entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission