Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des finances
Contrôle budgétaire - Musées nationaux - Communication
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des finances
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence -Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des finances
Suite à donner au référé de la Cour des comptes concernant le contrôle des comptes et la gestion de l'École nationale supérieure des beaux-arts (ENSBA) portant sur les exercices 2001 à 2011 - Audition de MM. Nicolas Bourriaud, directeur de l'ENSBA, Patrick Lefas, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et Michel Orier, directeur général de la création artistique
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des finances
Approfondissement de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commission des finances
Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 7 janvier 2014
commission des finances
Financement des politiques culturelles - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du vendredi 22 novembre 2013
commission des finances
Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes - Communication
Réunion du jeudi 21 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des finances
Echange de vues dans la perspective d'une éventuelle saisine du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des principaux éléments de l'équilibre- Tome I du rapport général
Réunion du jeudi 24 octobre 2013
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des finances
Communication de M. Philippe Marini, président, sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des finances
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 7 octobre 2013
commission des finances
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Examen des amendements au texte de la commission