• Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

    Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat

  • Réunion du mardi 12 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique

  • Réunion du mardi 28 juin 2016

    GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté

    Constitution du bureau

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport d'information de M. François Grosdidier et Mme Nelly Tocqueville « L'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent »

    Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification

  • Réunion du jeudi 28 avril 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation du rapport d'information de Mme Françoise Gatel et M. Christian Manable : « Les communes nouvelles »

  • Réunion du jeudi 31 mars 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    « Table ronde « Les communes nouvelles »

    Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, et de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État chargée des collectivités territoriales

  • Réunion du jeudi 17 mars 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    « Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information

  • Réunion du mardi 19 janvier 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2016

    délégation aux collectivités territoriales

    Présentation de l'étude du cabinet Michel Klopfer sur la répartition de la baisse des dotations de l'État dans le cadre de la prochaine réforme de la dotation globale de fonctionnement

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 9 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2015

    délégation aux collectivités territoriales

    Échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la Délégation « Les collectivités territoriales, actrices de la lutte contre le changement climatique », dans la perspective de sa présentation à l'occasion du Congrès des maires 2015

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales