Interventions en commission de Jean-Pierre GODEFROY - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du vendredi 8 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

    Modernisation du congé maternité - Examen des amendements

  • Réunion du jeudi 7 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)

    Fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'observatoire national de la fin de vie

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Audition de MM. Jean-Luc Romero, président, et Philippe Lohéac, délégué général de l'association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD)

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

    Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

  • Réunion du lundi 25 octobre 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites

  • Réunion du lundi 18 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 12 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 7 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission