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Interventions en commission de Jacques GROSPERRIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail « culture et handicap » - Présentation du rapport d'information

Organismes extraparlementaires - Désignations

Réunion du mardi 18 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

Réunion du mardi 11 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 7 juin 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires - Communication

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 février 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen des amendements

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et M. Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Thierry Mandon, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission

Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission