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Interventions en commission de Pascale GRUNY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires sociales)

Travail dissimulé - Communication

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 14 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 13 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 31 mai 2016 (CE Chiffres du chômage)

Audition de M. Francesco Leone, conseiller économique de l'ambassade d'Italie

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger

Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre de la stratégie numérique de l'Union européenne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires sociales)

Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur général de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale