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Interventions en commission de Charles GUENÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des finances)

Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l'autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales - Communication

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des finances)

Coût du passeport biométrique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des finances)

Contribution économique territoriale et situation des finances locales - Communication

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des finances)

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Audition des représentants des agences de notation

Taxation de certaines transactions financières - Examen du rapport

Réunion du mardi 8 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

Réunion du mardi 1 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des finances)

Atelier de travail sur la contribution économique territoriale : le point de vue des redevables

Réunion du mardi 25 mai 2010 (commission des finances)

Réseaux consulaires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des finances)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, et de M. Jean-Luc Tavernier, commissaire général adjoint

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des finances)

Fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France (FSRIF) - Atelier de travail

Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission des finances)

Fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) - Atelier de travail

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique - Communication

Réunion du mercredi 10 février 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur la péréquation

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des finances)

Table ronde sur la péréquation

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des finances)

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie (suite)

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

Réunion du lundi 30 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication (suite)

Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

Réunion du jeudi 12 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles de la 1ère partie

Loi de finances pour 2010 - Suite de l'examen des articles de la 1ère partie

Réunion du mardi 10 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Défense - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (commission des finances)

Débat d'orientation

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (commission des finances)

Projet de décret d'avance - Communication

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des finances)

Gestion du programme COPERNIC - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes